...superficie totale brute de plancher et sans aucune modification de son implantation au sol; b) La construction, l’installation ou le déplacement d’un bâti ment accessoire; c) Les travaux apparents d’aménagement ou de réaména...
...ENTATION DE LA DU RÉE DU FEU VERT SUR LA RUE QUEEN EN DIRECTION SUD À L ’INTERSECTION DE LA 6E AVENUE 30. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « ARRÊT » - RUE LAKESHORE DRIVE 31. INSTALLATION - SIGNALISATION TEMPORA...
...IT É INCENDIE 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ASSURANCES – MODIFICATIONS À LA PO LICE 41. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE – RUES OVERDALE ET SAINT - GEORGES 42. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE COLETTE...
...infrastructures et activités qui dépasse le territoire de Rawdon et qui comble les besoins des autres municipalités. Des installations municipales centralisées et adéquates. Faire du Centre Metcalfe, un lieu convivial et accessible à tous....
...endements . D’ajouter la rue Maisonneuve à l’Annexe B du Règlement numéro 68 -2011 et ses amendements . D’autoriser l’installation de la signalisation appropriée sur la rue Maisonneuve. 24. DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME D ’I...
Sur la 8e Avenue, coin rue des Noyers Offre des modules de jeux, une aire de pique-nique, des jeux d'eau , des terrains de pétanque, un terrain de basketball, un terrain de baseball éclairé et un parc canin.
...vivre seuls en appartement avec de l’aide et/ou de la supervision. Fournir des logements décents à prix modique et des installations connexes à des personnes à faible ou moyen revenu, ayant une déficience intellectuelle légère ou moyenne ou pré...
...tteinte des 2/3 des résidents de la rue concernée : Adoption d’une résolution; Production et installation des enseignes; Le conseiller de district informe les résidents de la rue de la décision du consei...
Nouveaux propriétaires – immeubles non-inscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année.  ...
...automobile Réseau de canalisation et/ou service public Clôture le long des limites latérales et arrière d’un lot Installation septique et/ou système de prélèvement d’eau Contrainte physique
...ISIRS ET DE LA CULTURE 40. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2022 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 41. INSTALLATION DE PANNE AUX « ARRÊT » - RUE KAISER 42. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROGRAMME « FONDS DISPONIBLES...
...tions telles que la création d’une ouverture vers un plan d’eau, une fenêtre verte, la végétalisation et les constructions, installations, et travaux en tant que propriétaire riverain. La création d’une ouverture vers un plan d’eau Afin...
...abilités Cette division a pour mandat d’assurer les services à la population reliés à l’entretien et la préparation des installations de loisirs, dont notamment : parcs et sites touristiques, jeux d’eau, terrains de baseball et de soccer, patino...
...objets présentant un risque pour la sécurité des personnes et des chiens ou susceptibles d’endommager les installations du parc canin tels que vélos, poussettes, patins à roues alignées, planche à roulettes, cyclom...
...ncipales Prolonger la voie cyclable du centre-ville à la plage municipale et mettre à niveau les installations de la plage Mettre en place un marché public pour faire la promotion de nos produit...
...ARTICLE 3 PANNEAUX DE SIGNALISATION Le Serv ice des travaux publics de l a Municipalité assure une installation adéquate de la signalisation conformes au Code de la Sécurité routière et en assure l’entretien;...
...stationnement, de chargement et de déchargement et de transition, des clôtures, des haies et, au besoin, des installations septiques; h) Dans le cas d’un terrain contaminé, l’échéancier des travaux de décontamination...
Achat et installation d'un dôme pour permettre l'entreposage d'équipements pour la voirie; Octroi d'un contrat accessoire aux architectes pour les modifications du projet "Bibliothèque et centre multiservices"; Renouvellement du mandat a...
...ds, jardinières, terrasses et balançoires ont commencé à faire leur apparition pour le bonheur des yeux et des papilles! Ces installations invitent à la détente, aux pauses soleil et aux rassemblements, tout au long de la journée.
...Deux demandes ont été déposées auprès du ministère des Transports pour réduire la vitesse par un terre-plein et pour l’installation de bollards sur la route 337 (ch. Saint-Alphonse) entre le pont et le ch. du Golf Persévérance scolaire : n...
...ment aux ouvrages de surverses Une demande financière au Programme de fonds de la sécurité routière a été déposée pour l'installation de glissières sur le chemin Vincent-Massey ainsi que sur les rues Johanne et Apollo La prochaine séanc...
...jardinières fleuries pour en faire un lieu des plus rassembleurs, le moment sera tout indiqué pour profiter de ses nouvelles installations hivernales en plein cœur du centre-ville et visiter les commerçants reconnus et appréciés de la population .&nb...
...H���V�¶�H�Q�J�D�J�H�U��j��D�F�F�R�U�G�H�U��W�R�X�W�H��V�H�U�Y�L�W�X�G�H��U�H�T�X�L�V�H��S�R�X�U��O�H� passage des installations de transport d'énergie, de transmission des communications, pour l’aménagement de sentiers ou pour toute au...
...les jeunes pour animer le cœur d’un de ses quartiers! Je suis certaine que plusieurs générations de citoyens profiteront des installations, que ce soit en tant que planchistes ou en tant que spectateurs » a déclaré la ministre responsable du S...
...s travaux Réaliser des inspections, des analyses techniques ou des rapports selon les besoins du service Inspecter l’installation des ponceaux d’entrées charretières ou autre pour valider leur conformité Inspecter, analyser et tenir à jou...