...nce d’une construction sur ma rive ? Est-ce que ma rive est à l’état naturel, vierge d’action humaine? Quelle est la limite de mon littoral ? La ligne des hautes eaux est essentielle pour mesurer la bande riveraine, quel est le plus haut...
...uction) Règlements Règlement 56-2009-2 - Financement des centres d'urgence 9-1-1 Règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlement 1000-4 - PIIA, secteur Val-Pontbriand
Ordre du jour Projets de règlements Projet 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Projet 115-2018-2 - Feux extérieurs Projet R116-03 - Nuisance Projet R152-2022 - Dérogations mineures Règlement d'emp...
...13. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE LAJEUNESSE CONSIDÉRANT diverses requêtes citoyennes afin que soit réduite la limite de vitesse sur la rue Lajeunesse, afin d’accroître la sécurité ; CONSIDÉRANT QUE la rue Lajeunesse est situ...
...an adiana identifié au SADR et situé au 5751, chemin du Lac -Morgan ainsi que le Mont -Snow à inclure dans les limites de l’affectation RECI demandée offrent par leurs structures aménagées un potentiel de développement r...
Ordre du jour Règlements Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances...
...t 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Limite de vitesse Camp Mariste et Chalets Lanaudière Règlement 48-2023 - Tarification 2023 Procès-verbaux...
...es 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et certificats Règlement 2021-04-1 Construction Règlement 150-2022-1 - Limite de vitesse - Camp Mariste et Chalets Lanaudière Règlement 149-2021-1 - Augmentation de la réserve et modes de fi...
...Si vous l'apercevez, merci de nous contacter. Plantes terrestres Herbe à poux (Ambrosia sp.) Reconnaître et limiter l'herbe à poux La méthode la plus efficace est l’arrachage. Cette plante a un système racinaire peu profo...
...n bac bleu (matières recyclables) et brun (matières organiques) gratuitement. Pour les unités résidentielles , une limite de 1 bac bleu, 1 bac brun et 1 bac à déchets est autorisée par adresse et par collecte. Pour les unités industrie...
...ONSIDÉRANT les interventions et les oppositions exprimées par les personnes présentes dans la salle, notamment, mais sans limiter la généralité de ce qui précède, concernant l’achalandage accru , la vitesse des véhicules, l’impact important...
...ntant de 1 000 $, taxes et frais incidents en sus; - Tous les frais re latifs à cette transaction, incluant, mais sans limiter la généralité de ce qui précède, les frais relatifs à la préparation d’une description technique et des...
...ement numéro 372- 89-60 modifiant le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur Village) et ses amendements afin de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la cl asse E (7 à 16 logements) du group...
...ement numéro 372- 89-60 modifiant le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur Village) et ses amendements afin de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la cl asse E (7 à 16 logements) du group...
...se. 18. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE DU MONT -PONTBRIAND CONSIDÉRANT une requête citoyenne afin que soit réduite la limite de vitesse sur la rue du Mont - Pontbriand à 30 km/h, cette rue étant située dans une zone scolaire; CONSIDÉ...
...collective 24 327.29 $ 2018-12-01 1621882 assurance collective 24 437.24 $ 212 304.09 $ Cargill Limited 2018-01-12 2903866585 sel à déglaçage 20 044.14 $ 2018-01-30 2903909941 sel à déglaçage 21 290.33 $...
...ière (L.R.Q., c. C -24.2) , un autobus ou un minibus au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C -24 -2) et sans limiter la généralité de ce qui précède, un camion dont la masse nette est ég ale ou supérieure à 3 000 kil...
...es écoles et des milieux de travail, et éviter l’utilisation des systèmes de ventilation avec échangeur d’air extérieur; limiter les activités extérieures (sport et travail). Les personnes préoccupées par leur santé ou celle d’un proc...
...e greffe@rawdon.ca sur le formulaire disponible sur le site Internet de l'Autorité des marchés publics, et ce, avant la date limite de dépôt des plaintes indiquée au SEAO.
Objectif 2030 Optimiser les infrastructures de l’ensemble du territoire afin de limiter le plus possible les impacts sur l’environnement. Défi L’insuffisance de mesures actuelles illustre la nécessité de mettre en place de nouvelles...
...sistante et significative d’une déficience physique, organique, visuelle, intellectuelle ou psychique. Cette déficience doit limiter la mobilité, la capacité ou l’autonomie de la personne de façon telle, qu’elle serait incapable d’utiliser un service...
...à s’inscrire au registre des fournisseurs. Information concernant le traitement des factures Date limite pour la transmission de factures Date d’assemblée 10 janvier 2023 16 janvier 20...
...nt être fournis par le propriétaire ou l’occupant et être de couleur noire ou verte et de format 240 ou 360 litres. Une limite de 1 bac bleu, 1 bac brun et 1 bac à déchet est autorisé par adresse et par collecte. En savoir plus
...Aménagement d’une allée d’accès automobile Réseau de canalisation et/ou service public Clôture le long des limites latérales et arrière d’un lot Installation septique et/ou système de prélèvement d’eau Contrainte physique...
...alentir l’eutrophisation des lacs et diminuer les occurrences de cyanobactéries, il faut réduire à la source le phosphore et limiter son exportation vers les lacs. Ce travail demande la collaboration de tous. Le vieillissement prématuré des...