Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant ABC Environnement 2018-05-31 A04869 nettoyage des égouts 23 48...
...taire et/ou occupant de l'immeuble. 1.14 Véhicule de type commercial: Désigne un véhicule à moteur utilisé principalem ent à des fins commerciales, industrielles ou de transport écoliers et immatriculé comme tel....
...d’adopter l’o rdre du jour suivant , EN AJOUTANT LES POINTS 28.1 Affaires nouvelles - Dérogation pour l’établissement d’un lieu d’élimination de neige temporaire et 28.2 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente...
........................ ................................ .............................. 12 3.5.2. TOITS VERTS OU VÉGÉT ALISÉS ................................ ................................ .............. 12 LES TOITS VERTS OU V EGETALIS...
RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'( PRODUITS D’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les produits hygiéniques jetable...
...USAGES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -2021 RELATIF À L ’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -2...
...ODIFIÉ ) RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D ’AUTORISER LA PRÉSENC E DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNI...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 19.1 LISTE DES COMPTES À PAYER /FOURNISSEURS 19.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 19.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 19.4 LISTE...
...e Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalit é de Rawdon 8. Adop...
...e Règlem ent numéro 115-2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122-2018 établissant u n projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalit é de Rawdon 8. Adop...
...6 -55 RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 47 -2008 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 47 - 2008 ÉTABLISSANT UN FONDS RÉSERVÉ À LA RÉFECTI ON ET À L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L...
...E 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT –...
...y a lieu; c) Un plan d’implantation à l’échelle du terr ain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant les marges de construct...
...IFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE PERMETTRE LA CONS OMMA TION DE BOISSONS ALC OOLISÉES DANS CERTAI NS LIEUX PUBLICS 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO...
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa...
Admissibilité d’une demande Toute demande en matière de signalisation, d’aménagements modérateurs de circulation et de mesures d’amélioration du réseau routier doit, pour être recevable : provenir d’un contribuable du secteur ou...
...toirs, les sentiers récréatifs et autres endroits destinés à la circulation publique des véhicules , des cyclistes et des piétons, situé s sur le territoire de la M unicipalité et dont l'entretien est à la charge...
...F. DOSSIER G 3 181.30 $ 2021-04-19 394858 SERV. PROF. JURIDIQU 3 503.98 $ 73 983.08 $ Municipalité de Rawdon Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 Nom du fournisseur D...
...��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de constructi...
...es animaux et tout fonctionnaire municipal désigné à cet égard par voie de résolution. « Chenil » désigne un établissement où l’on abrite ou loge des chiens pour en faire l’élevage, la reproduction, le dressa ge, le commerce e...
...�¶�L�O��\��D��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de constru...
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p...
...r ; CONSIDÉRANT l’adoption et l’entrée en vigueur prochaine des lois fédérales et provinciales sur la légalisation et l’encadrement du cannabis; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier certaines dispositions du règlement rela...
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 5-2016 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'(&28&+(6/$9$%/(6 CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les couches jetables représentent le troisième déchet en imp...
...hitecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représ...