...Rawdon. Premièrement, je tiens à remercier toutes les personnes qui ont participé au sondage concernant la revitalisation de la rue Queen. L’organisme avec qui nous travaillons sur ce projet, Rues Principales, est juste...
...TURE – XEROX CANADA INC . 15. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ...
...FI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMI...
...66 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTIO N – RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D ’AUTORISER LA PRÉSENC E DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNI...
...MILIEU 2020 -11-16 11:05 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMAT...
...IVISION VOIRIE 2021 -01-19 08:18 17. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – PROJETS SPÉCIAUX ET I MMOBILISATIONS 2021 18. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENTS D ’EMPRUNT 19. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE S 20...
...dans le règlement sont exprimées en unités du système international. 1.2.2 Numérotation Le mode de numérotation utilisé dans ce règlement est le suivant (lorsque le texte d’un article ne contient pas de numérotation relativement à un par...
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q...
...ement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs 13. Adoption du projet de Règlement numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 14....
...000 $ 16. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALIS ATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCU MENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEIL LANCE LORS DES TRAVA UX...
...e présentation AVIS DE MOTION 8. Avis de motion – Règlement numéro 47-2008-1 modifiant le Règlement numéro 47-2008 établissant un fonds réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques conformément à l’article...
...e présentation AVIS DE MOTION 8. Avis de motion – Règlement numéro 47-2008-1 modifiant le Règlement numéro 47-2008 établissant un fonds réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques conformément à l’article...
...la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports a placé une signalisation conformément à l’article 329 du Code de la sécurité routière L.R.Q., chapitre C -24.2; CONSIDÉRANT QUE...
...nos différents comités, la rue Queen se fait encore plus accueillante avec l’ajout de terrasses, de balançoires, de jolis bacs fleuris et de jardinières suspendues. C’est avec grande fierté que les employés de la Municipalité ont e...
...compte des différents besoins d’aménagement des terrains, et ce , selon l’usage de la nouvelle construction, sa localisation à l’intérieur du périmètre d’urbanisation et la disponibilité des réseaux municipaux . 22 -600 EN CON...
...POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10...
...NCE E T DE PROLONGATION RELATIVEMENT À UN EM PRUNT PAR OBLIGATION S AU MONTANT DE 6 122 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 24 JUILLET 2019 13. RÉSOLUTION D ’ADJUDICATION 14. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN CABINET DE SE...
...PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RA MPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE ET L ’ACCÈS DES EMBARCATIO NS AU LAC PONTBRIAND PROJETS DE RÈGLEME...
...POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COURS D ’EAU CANTIN SITUÉ À SAINT -LIGUORI - MRC MONTCALM ET MRC MATAWINIE 10...
...municipaux 21. Renouvellement – Contrat de travail – Directeur général et secrétaire -trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 23. Mandat B élanger Sauvé – Dommages à...
...19. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES AP -2022 – PRODUITS UTILISÉS COM ME ABAT -POUSSIÈRE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX F INS...
...E CONTRAT – ÉTUDE SUR L ’ÉROSION DES BERGES (CARNET DE SANTÉ ) - LAC PONTBRIAND 17. OCTROI DE CONTRAT – RÉALISATION D ’UNE CARTE BATHYMÉTRI QUE - LAC PONTBRIAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG...
...on : [31 mai 2022 ] Modifié par R142 -2021 -1 30 mai 20 22 RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJET PILOTE AFIN D’AUTORISER LA PRÉSENCE DE CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO...
...O 25. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. INSTALLATION – PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - INTERSECTION DE LA 18E AVENUE ET LA RUE MAISONNEUVE ET RUE SUNNY HILL À L ’INTERSECTION DE...
...parc des chutes Dorwin auprès de l’entreprise J.J. MacKay Canada Ltd.; CONSIDÉRANT QU’aux fins de l’utilisation de cet horodateur, il était nécessaire de conclu re un contrat de service sur la passerelle, l’hébergem...