...es: CRITÈRES: - Les clôtures décoratives existantes sont conservées; - Les clôtures de fer forgé sont remises à neuf; - Les nouvelles clôtures présentent une apparence décorative et intégrée à l ’atmosphère des li...
...uctures à signer, pour et au nom de la Municipalité, les permis de voirie pour tous les travaux dont les coûts estimés de remise en état des éléments de l’emprise n’excèdent pas 10 000$, puisque la Municipalité s’engage à respecte r les clauses...
...une obligation par échéance; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« S ervice d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprunts émis a...
...DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 721 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – REMISE 6.3 4116, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOTS NUMÉROS 5 528 899 & 5 528 901 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR D...
...FECTION DU CHE MIN DU LAC -GRATTEN – ASPHALTE GÉNÉRALE INC . (RETIRÉ ) 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – REMISE DE RETENUE TEM PORAIRE – TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE – CHEMIN DU LAC -CLAIR -NORD – SINTRA INC . APPRO...
...CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite accorder un soutien financier pour quatre bourses chacune remises à des élèves « fierté de la Municipalité » résidant sur le territoire de la Municipalité. 21 -259 EN...
...à signer, po ur et au nom de la Municipalité, les permis de voirie pour tous les travaux dont les coûts estimés de remise en état des éléments de l’emprise n’excèdent pas 10 000$, puisque la Municipalité s’engage à respecter les...
...Y – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SE CTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – APPROBATION D ’UNE REMISE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -...
...ions, soit une obligation par échéance; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a demandé, à cet égard, par l'entremise du système électronique \« S ervice d'adjudication et de publication des résultats de titres d'emprun...
...; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite appuyer le déploiement du réseau de fibre optique par l’entremise de Connexion Matawinie et souhaite déposer des observations favorables quant à ce projet . 20 -149 EN CONSÉQUE...
...IDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 22 janvier 2020 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 20-39 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur l e conseiller Renald Breault...
...SANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – REMISE 5.5 (3813), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 521 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D...
...BERT – LOT 6 318 495 – RÈGLEMENT NUMÉR O 1008 RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION D ’UNE REMISE 6.4 3455, RUE ALBERT – LOT 4 994 761 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) - RÈGLEMENT NUMÉRO 508...
...CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis financiers pour des activités organisées par l’entremise du programme « Fonds disponibles pour le Canada en fête »; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite bénéfic ier...
...CONSIDÉRANT QUE le ministère du Patrimoine canadien octroie des appuis financiers pour des activités organisées par l’entremise du programme « Fonds disponibles pour le Canada en fête »; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite bénéfic ier...
...ès -verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 13 février 2019 à 19 h et le 27 février 2019 à 17 h a été remise aux membres du conseil municipal. 19 -103 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Ki...
...er, pour et au nom de la Municipalité, les permis de voirie pour tous les travaux dont les coûts estimés de remise en état des éléments de l’emprise n’excèdent pas 10 000 $. Que la Municipalité s’engage à respecter les...
...AUTORISATION À LA DIR ECTRICE DU SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE À TE NIR UNE «PÉRIODE D ’AMNISTIE » ET À FAIRE REMISE DE S FRAIS DE RETARD DE S LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE (MODIFICATION À LA RÉ SOLUTION 14 -173) 26. DÉPÔT...
.../ CARDIO-POUSSETTE Groupe d'entraînement jumelant Cardio- Musculation (entraînement complet pour tous) et Cardio-Poussette (remise en forme de façon sécuritaire tout en profitant de la nature avec bébé). Vendredi de 10 h à 11 h Parc des Chutes D...
...- Concours Rawdon Fleuri – participation citoye nne - Soutien au Jardin Collectif de Rawdon - Grainothèque – Remise aux citoyens de semences biologiques ancestrales avec de la formation - Plates -bandes gourmandes au ce...
...CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite accorder un soutien financier pour quatre bour ses , chacune remise à des élèves « fierté de la Municipalité » résidant sur le territoire de la Municipalité. 22 -15...
...2022 -2024 – NOMINATION DE MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI CONSIDÉRANT l’adhésion de la Municipalité de Rawdon, par l’entremise de la MRC de Matawinie , à la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) depuis 2014; CONSIDÉRANT QU’une mise...
...ÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEU R VAL -PONTBRIAND )- AGRANDISSEMENT DE LA REMISE 6.7 (7030), CROISSANT DU LAC - LOT NUMÉRO 5 529 895 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000...
...L’achat de l’arbre doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec. La demande de remise est limitée à un (1) arbre par immeuble (propriété). Tout arbre planté dans le cadre des présentes doit :...