...ment entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants : Mercredis et dimanches Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair Mardis et samedis Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre impa...
...PIIA 6.1 GROUPE EVEX INC . – (4015 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS ACCESSOIRES AUTRES SUJET S D’URBANISME 7. APPR...
...4 bâtiments multifamiliaux de 12 logements et demande d’approbation relative au Règlement numéro 1008 sur les immeubles de 4 logements et plus – Constructin Fluide inc., mandataire – 3161, 3169, 3175 et 3183, 4e Avenue (interse...
...4 bâtiments multifamiliaux de 12 logements et demande d’approbation relative au Règlement numéro 1008 sur les immeubles de 4 logements et plus – Constructin Fluide inc., mandataire – 3161, 3169, 3175 et 3183, 4e Avenue (interse...
...on intervention en vertu de cette loi est assimilée à une taxe foncière si la créance est reliée à un immeuble et si le débiteur est l e propriétaire de cet immeuble; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion d...
...ndre relativement à celui -ci est invité à le faire. CONSIDÉRANT une intervention citoyenne, propri étaire d’un immeuble et voisin immédiat du 3512, rue Albert, lequel manifeste son désaccord avec le projet, tel que déposé. 19 -...
...RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 IMMEUBLES SCB S.E.N.C – (3471) RUE CHURCH – LOT 4 994 824 – ZONE 5 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEME...
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...NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018-2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RELATIVE À L ’IMPLANT...
...DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8...
...truction, notamment, mais non limitativement des procds de moulage, soudage ou poussire. « lieu protégé » : Un immeuble, un terrain, une construction, un ouvrage ou tout autre bien protégé par un système d’alarme incendie...
...ipal 8.7 Construction St -Germain & frères inc. – Lots 5 592 445 à 5 592 451 – PIIA concernant la construction d’immeubles résidentiels de 4 logements et plus – Règlement numéro 1008 – Approbation des agencements de matériaux 8.3...
...e ces deux propriétés et quelle doit maintenant procéder à la cession de ces puits aux propriétaires respect ifs des deux immeubles. 18-32 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l'unan...
...NT DE ZONAGE NUMÉRO 402 LARGEUR DE L ALLÉE D ACCÈS 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 IMMEUBLES M2S2 INC 3393, RUE SUMMERHILL LOT 4 994 920 ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT...
...RAT – MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE - 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. PROLONGATION DE DÉLAI S – VENTE D ’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED...
Le Boisé du village est situé sur le chemin du Lac-Morgan et la rue Siemienski. Promoteur : Les Immeubles Louis-Charles Inc. Téléphone : 450 758-9919 En savoir plus
...article 21 de la Loi sur les compétences municipales , la municipalité n’est pas responsable des dommages causés à un immeuble ou à son contenu si le propriétaire néglige ou omet d’installer un appareil destiné à réduire les risqu...
...2E VERSEMENT DES COMP TES DE TAXES FONCIÈR ES – REPORT DE L ’ÉCHÉANCE 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LOCATION D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – 3583, RUE METCALFE – CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERT...
...nistère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige linstallation de compteurs deau dans les immeubles industriels, com merciaux et institutionnels; CONSIDÉRANT QUE le MAMOT exige également que la Mun icipalité eff...
...procurer le petit bac à compost pour la cuisine à l’Écocentre au coût de 11$. Les bacs brun et bleu sont rattachés à l’immeuble. En cas de déménagement, vous devez laisser les bacs à l’adresse initiale.
...de gérer les HLM, il administre les programmes de suppléments aux loyers privés et peut aussi développer et administrer des immeubles dans le cadre d'autres programmes de logements sociaux tels qu'Accès-logis et Logements abordables. Pour joind...
...Les permis d’accès sont en vente au parc des Cascades . Permis d’accès saisonnier (propriétaire d’un immeuble sur le territoire de Rawdon, domicilié ou locataire à Rawdon) : 34,50 $* Permis d’accès hebdo...
...en logement. Cela inclut l’accompagnement à la recherche de logement, le soutien en logement, l’acquisition et la gestion d’immeubles d’habitation sociale ainsi que la sensibilisation des propriétaires. Clientèle Aux personnes de 18 ans et...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
Toute promesse d’achat pour un immeuble dont la Municipalité de Rawdon est propriétaire doit lui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. Liste des propriétés municipal...