...302 416 et 5 302 417, dont lequel plan a été préparé par M. Michel Tellier, architecte, en date du 1er mars 2019 et portant le numéro de dossier MTA -867 -2019 -6 pour le promoteur Groupe Immopatrimoine inc. ; CONSIDÉRANT QUE...
...L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRA NSPORT DE PIERRE DYN AMITÉE - SECTION MUNICIPALE CH . DU LAC HUARD - EXCAVATION CARROLL INC . 21. ABROGATION DE...
...ètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur t rois (3) lots et plus requiert l’acceptation d’un pl an projet de lotissement considéré comme un plan...
...ètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur t rois (3) lots et plus requiert l’acceptation d’un pl an projet de lotissement considéré comme un plan...
...– CAMP ADAPTÉ 2023 - LES RÉPITS DE GABY 31. ADHÉSION 2023 – UNION DES MUNICIPAL ITÉS DU QUÉBEC (UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – T...
...par M. Richard Breault, arpenteur -géomètr e, en date du 2 mars 2018, sous le numéro 4 307 de ses minutes et portant les numéros de dossier 2314 et 2333; CONSIDÉRANT QUE les trois lots projetés au plan de lotissement ont fait...
...ROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29. INSTALLATION - SIGNALISATION - RUE DES CHANTERELLES 30. ADHÉSION À LA DÉCLARA TION D ’ENGAGEMENT...
...dresse Asphalte inc. pour un montant de 99 15 4,44 $ , taxes incluses , sous réserve de la production d’un nouveau rapport d’analyse granulométrique de l’échantillonnage conforme. D’autoriser le directeur de la voi rie par intérim et l...
...ntre autres, la cession d’une partie des lots 6 170 831, 6 170 833 et 6 170 832 en faveur du Ministère des transports du Québec (MTQ) ainsi que l’établissement des servitudes nécessaires aux fins des travaux devant être effectuées sur...
...par M. Richard Breault, arpenteur -géomètr e, en date du 2 mars 2018, sous le numéro 4 307 de ses minutes et portant les numéros de dossier 2314 et 2333; CONSIDÉRANT QUE les trois lots projetés au plan de lotissement ont fait...
...ré par M. Richard Breault, arpenteur- géomètre, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1292; CONSIDÉRANT QUE le demandeur souhaite apporter des modifications à la pha...
...e circulation provinciale, le propriétaire a l’obligation d’obtenir, en plus, une autorisation du ministère des Trans ports. Lorsqu’applicable, une autorisation du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les cha...
...t budgétaire. Il doit justifier ou expliquer par écrit ce t écart budgétaire défavorable constaté ou anticipé dans un rapport qu’il lui transmet . Dans ce cas , le directeur des finances doit en informer le directeur général de la M unicip...
...UBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 89 99 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS À TEMPS COMP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVICE DES...
...aux animaux . S'il s'agit d' un chien vivant habituellement à l’extérieur du territoire de la Municipalité, il doit porter une licence valide émise par la municipalité ou la ville où le chien vit habituellement; d) pas porter de...
...nge ainsi que la disposition des boues sont effectuées aux quatre (4) ans ou aux besoins, et représentent des déboursés importants; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite qu’une somme annuelle additionnelle de 10 000 $ soit...
...nge ainsi que la disposition des boues sont effectuées aux quatre (4) ans ou aux besoins, et représentent des déboursés importants; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite qu’une somme annuelle additionnelle de 10 000 $ soit...
...plus tard le vendredi précédant la collecte au 450 882-9186, poste 306. Le Centre de transfert des RDD ouvrira ses portes en mai, les vendredis de 9 h 30 à 12 h 30 et de 13 h à 16 h. RÉDACTION : Communications COLLABORATION : Services...
...raphe 6 o du 1er alinéa de l’article 6 de la Loi sur les compétences municipales , tous les amendements apportés au Code national de la plomberie après l’entrée en vigueur du présent règlement en font partie inté...
...V��D�X�[��H�P�E�D�U�F�D�W�L�R�Q�V��D�X��/�D�F��3�R�Q�W�E�U�L�D�Q�G ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité juge opportun de réglementer l’ utilisation de sa rampe de mise à l’eau, ainsi que l’accès des embarcations au lac Pontbr...
...vous au grand air grâce aux défis de la Saint-Patrick, une activité présentée par Home Hardware Rawdon, ou laissez-vous transporter par une conférence de Simon Jolivet sur l’immigration irlandaise au Centre communautaire Metcalfe. Des soirées festive...
...à 19° de larticle 204 de cette loi; Municipalité : La Municipalité de Rawdon; Plombier : plombier membre de la Corporation des maîtres mé caniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ); Propriétaire : le propriétaire en titre, lem...
...20, 2021 ET 2022 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES BIBLIOTHÈQUES PU BLIQUES ET RAPPORT FINANCIER 20. PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 21. MODIFICATION À LA RÉS OLUTIO...
...llations sur la propriété municipale ci -dessus décrite ainsi que les droits de passages y afférents; CONSIDÉRANT QUE la portion de la 1 ere Avenue – Route 337 adjacente au lot 5 355 578 est sous la juridiction du ministère des Transports...
...aratoires et interprétatives Section 1.1 Dispositions déclaratoires Titre du règlement Le présent règlement porte le titre de « Règlement sur les dérogations mineures » et le numéro 152 -2022 . Remplacement Le pré...