PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 JANVIER 20 22 À 18 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les consei...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 20 21 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Ra...
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 2 juin 2020 – 14 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉ......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 NOVEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 10 JUIN 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno...
...n par micro -ondes, onde s électromagnétiques notamment par fil, câble ou système radio ou optique ou par tout autre procédé technique semblable de radiocommunication, de télécommunication ou de câblodistribution ainsi que toute struc...
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e...
...de Rawdon ainsi que le règlement #375 -89 du village de Rawdon. Telles abrogations n'affectent pas cependant les procédures intentées sous l'autorité desdits règlements abrogés jusqu'à jugement final et exécution. Telles abrogati...
..................... 85 PU - Page 1 O BJECTIFS POURSUIVIS Introduction La Municipalité de Rawdon a procédé à la révision de sa règlementation d’urbanisme. Cet exercice visait plusieurs objectifs dont , entre aut...
...nts est en vigueur sur le territoire de la Municipalité de Rawdon et exige un certificat de démolition avant de procéder à celle -ci ; CONSIDÉRANT QU’ un règlement sur la démolition d’immeubles peut s’avérer utile à la...
...OT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE 5 Abonnement au tennis Appel aux artistes Activités des organismes PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 20 juillet BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 24 juin pour la Fête nationale du Québec et le 1...
...cuments détaillés requis en vertu de l'article 2.1.2. Cette démarche préliminaire n'affect e cependant pas la procédure. Les esquisses soumises à l'appui de la demande d'avis préliminaire doivent être dessinées à l'éch...
...e-Quintal 11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Du 23 décembre au 3 janvier pour le congé des Fêtes. PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 décembre à 19 h Lundi 19 décembre à 19 h - Présentation et adoption du budget 2023 C...
...re dattestation de conformité de linstall ation : document émanant de la Municipalité à être signé par le plombier ayant procédé à linst allation pour attester du respect des normes et directives prévues par le présent règlement et par le fo...
...de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DE...
...ur 6 Programmation estivale 7 Activités de la bibliothèque 8 ENVIRONNEMENT Collectes et encombrants 10 PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 25 avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue...
...e du toit qui fait saillie au -delà de la face d'un mur. Éléments archiTectoniques Éléments relatifs aux procédés techniques de l'architecture, l'art de la construction. (Galerie, balcon, saillies,etc.) Ensemble...
...révoit que le conseil peut, par règlement, prescrire la durée de la période de question , le moment où elle a lieu et la procédure à suivre pour poser une question; CONSIDÉRANT QUE le conseil dési re modifier le règlement 17 -2005...
...ire, sont numéro de téléphone et son adresse courriel, s‱i l y a lieu. Le cas échéant, le requérant devra fournir une procuration, signée par le propriétaire, l‱autorisant à effectuer une demande ou à procéder aux travaux ou à l‱oc...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bru...
...acé par Règlement 121 -2018 -1 le 15 juillet 2021 3° « Eaux de refroidissement » : eaux utilisées durant un procédé pour abaisser la température, qui n’entrent en contact direct avec aucune matière première, aucun pr...
...– Application du règlement Les tarifs prévus par ce règlement sont applicables à toute personne ou organisme qui se procure un ou plusieurs biens ou services fournis par la Municipalité de Rawdon. Dans le cas où aucun tarif n...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 MAI 2020 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS...