...rsement des dépenses des élus et des employés municipaux . Ces principes directeurs peuvent faire l’objet de modifications par une simple résolution du conseil municipal. Article 5 .6 Une dépense qui excède une limite pr...
...ment les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. 2 Que vous soyez heureux ou non de voir s’installer le printemps, – dépend de votre in...
...A BIBLIOTHÈQUE - ACQUISITION D ’UN ORDINATEUR ET PAI EMENT PARTIEL DE LA CONNEXION INTERNET POUR 2019 24. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 19 -381 ADOPTANT LE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉT ANT DES TRAVAU...
...PROCESSUS DE RÉVISIO N DU PLAN D ’URBANISME 15. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. MODIFICATION – OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2021 17. CONFIRMAT...
...ant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (L.Q. 2021, c. 7), il y a lieu d’apporter certaines modifications à ce règlement afin de favoriser les biens et les services québécois et les fournisseurs, les...
...RIT É INCENDIE – (D OSSIER 80 - 0015) 40. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – EMPLOYÉS MUNICIPAUX 41. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 19 -16 - OCTROI DE CONTRAT – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP 42. 30 E ÉDITION...
...ENNE DU RÉVEIL DES NATIONS 24. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – EMPLOYÉS ET BÉNÉVOLES MUNICIP AUX (MODIFICATION À LA RÉ SOLUTION NUMÉRO 16 -324) 25. AUTORISATION À LA DIR ECTRICE DU SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTU...
...5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE S OUMISSIO NS PUBLIQUES 6. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION 19 -560 - CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF ET ACCEPT ATION...
...4018), rue des Cascades – Lot 5 528 910 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Modification du projet de construction d’un bâtiment principal approuvé 6.7 4147, rue du Lac -Saphir – Lot...
...GE DE RESSOURCES – ÉTAT -MAJOR – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ASSURANCES – MODIFICATIONS À LA PO LICE 41. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE – RUES OVERDALE ET SAINT...
...N GÉNÉRALE 21. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – PROJETS SPÉCIAUX ET I MMOBILISATIONS 2022 22. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 21 -469 - DÉLÉGATION DE SIGNATU RE – EFFETS BANCAIRES 23. AUTORISATION ET PARTI CIPA...
...ment les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. ACTUALITÉS 3 COLLECTES Matières résiduelles Maintenues pendant la période des Fêtes. Encomb...
Procédure blocage et/ou refoulement d'égout Une partie du secteur Village de Rawdon est desservie par un réseau d’égouts, lequel permet de recueillir les eaux usées des citoyens et les eaux pluviales, ainsi que celles des industries, des co......
...) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - TECQ 2019 -2023 – PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 116203...
...de motion, seront prohibés dans la zone concernée; CONSIDÉRANT QUE l a Municipalité de Rawdon apportera des modifications à certains usages ou dispositions applicables aux Règlements de zonage numéros 372 -89 (village)...
...ELHQV HW DX WHPSV QpFHVVDLUHV j FHWWH ILQ ,O V¶HQJDJH pJDOHPHQW j UHVSHFWHU O¶HQVHPEOH des directives de modifications ou de changements émises par l’ingénieur désigné p ar la Municipalité. 8.4 Le promoteur doit i...
...t dun compteur deau endommagé est effe ctué par la Municipalité, aux frais du propriétaire. ARTICLE 26 MODIFICATION INTERDITE Le propriétaire, le locataire ou loccupant ne doit pas modifier ou rendre inopérant...
...R CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTOCOLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . –...
...eur. Assurez-vous d’effectuer avec le vendeur la bonne répartition des taxes à payer lors de la transaction. Modifications de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières Différentes modifications ont été apporté...
...de rectification. Consulter la politique (version janv. 24) Consulter la politique (version sept. 23) Avis de modification - déc. 2023 Politique cadre sur la gouvernance - protection des renseignements personnels Dans le c...
...t – Achat d’un camion – Service de la sécurité incendie 2018 -01-19 09:45 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. Modification au protocole d’entente – Phase 1 – Projet domiciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. – Report...
...1 octobre 2022 Résolution no. : 22 -450 Avis public d’entrée en vigueur le : 1er novembre 2022 Modifications au règlement Numéro de règlement Entrée en vigueur LE CONSEIL MUNICIPAL DÉ CRÈTE CE QUI SUIT...
...ucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps.Merci pour toutes ces années de loyaux services à la communauté!• Alain Lépine, journalier - 5 an...
Globalement, la TDCR a investi près de 173 000 $, dont 80% provenant d’un programme de subvention* du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES), répartis comme suit : 79 200 $ investis dans les sentiers situés sur le te......
Pour les amoureux de plein air! En été, les randonneurs peuvent parcourir 45 km en forêt, alors que les amoureux de vélo de montagne y trouveront un beau terrain de jeu pour rouler! L’hiver venu, plusieurs sentiers se transforment en pistes de......