...7.4 LISTE DES ENTENTES 27.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 27.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29. AFFAIRES NOUVELLES 30. PAROLE AUX CONSEILLER S 31. DEUXIÈME PÉRIODE D E QUESTIONS 32. LEVÉE DE L...
....6 LISTE DES ENGAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLER S 35. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 36. LEVÉE DE L...
...LISTE DES ENGAGEMENTS 34.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. AFFAIRES NOUVELLES 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUX IÈME PÉRIODE DE QUES TIONS 39. LEVÉE...
...64.2 LISTE DES PAIEMENTS ÉMIS 64.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 64.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 65. CORRESPONDANCE 66. AFFAIRES NOUVELLES 67. PAROLE AUX CONSEILLER S 68. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 69. LEVÉE...
...nsions et mesures apparaissant dans le présent règlement sont données selon le système international. La correspondance en mesure anglaise n’est donnée qu’à titre informatif. 1.2.4. TERMINOLOGIE Dans le présent règleme...
...p) Sujets d’administration générale q) Présentation des comptes, dépenses et engagements de crédit r) Correspondance s) Affaires nouvelles t) Parole aux conseillers u) Deuxième période de ques tions v) Levée de...
...ter des arbres à des fins sylvicoles. Camp forestier : Ensemble d’installat ions temporaires, ainsi que leur dépendance. Chablis : Arbre ou groupe d’arbres déracinés ou rompus dans le bas du tronc, le plus �V�R�X�Y�H�Q�W��V�R�X...
...LISTE DES ENTENTES 35.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 35.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOU VELLES 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 40. LEVÉE...
...7.4 LISTE DES ENTENTES 57.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 57.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 58. CORRESPONDANCE 59. AFFAIRES NOUVELLES 60. PAROLE AUX CONSEILLERS 61. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 62. LEVÉE DE...
...2.4 LISTE DES ENTENTES 62.5 LISTE DES AMENDEMENTS B UDGÉTAIRES 62.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 63. CORRESPONDANCE 63.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – ROUTE 337 - INTERSECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REM...
...LISTE DES ENTENTES 47.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 47.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 48. CORRESPONDANCE 49. AFFAIRES NOUVELLES 50. PAROLE AUX CONSEILLER S 51. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 52. LEVÉE...
...HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOUVELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 38. LEVÉE DE LA S...
....4 LISTE DES ENTENTES 51.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1 PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE...
...– REMPLA CEMENT DES ÉQUIPEMEN TS DE PRÉFILTRATION – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA 30. CORRESPONDANCE 31. AFFAIRES NOUVELLES 32. PAROLE AUX CONSEILLER S 33. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 34. LEVÉE DE L...
...LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 38. AFFAIRES NOUVELLES 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE...
...9.4 LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS B UDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE L...
...0.4 LISTE DES ENTENTES 40.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 40.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLER S 44. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 45. LEVÉE DE L...
...LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 44. LEVÉE...
...LISTE DES ENGAGEMENTS 35.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 35.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOUVELLES 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 40. LEVÉE...
...LISTE DES ENGAGEMENTS 39.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 39.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE...
...0.4 LISTE DES ENTENTES 30.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 30.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLER S 34. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 35. LEVÉE DE...
...LISTE DES ENGAGEMENTS 40.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 40.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLER S 44. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 45. LEVÉE...
...lieu le 17 septembre à Ski Montcalm pour souligner le début des couleurs à la montagne et surtout, pour profiter de l’abondance des récoltes de l’automne! Une véritable fête des récoltes et des couleurs! ÉVÉNEMENTS SALON DES AÎNÉS C'EST L'AFFA...
...ACCEPTATION PROVISOIRE TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE CHEMIN DU LAC -C LAIR NORD SINTRA INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLERS 21. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 22. LEVÉE DE LA...
...5 Liste des engagements 38.6 Liste des virements budgétaires 38.7 Journal des salaires nets 39. Correspondance 40. Affaires nouvelles 41. Parole aux conseillers 42. Deuxième période de questions 43. Levée de la...