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...LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLERS 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE...
...36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMEND EMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 37.1 CORRESPONDANCE DU MIN ISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – RÉSOLUTION N ° 20 - 374 –SÉCURITÉ DE L ’IN...
...30.4 LISTE DES ENTENTES 30.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 30.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLER S 34. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 35. LEVÉE DE L...
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...4.4 LISTE DES ENTENTES 34.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 34.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. AFFAIRES NOUVELLES 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 39. AJOURNEME...
...42.5 Liste des engagements 42.6 Liste des virements budgétaires 42.7 Journal des salaires nets 43. Correspondance 44. Affaires nouvelles 44.1 Demande de bourses de reconnaissance – Gala – École secondaire des Chutes...
...5.4 LISTE DES ENTENTES 45.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 45.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 46. CORRESPONDANCE 46.1 RISTOURNE 2020 – MUTUELLE DES MUNICIPA LITÉS DU QUÉBEC 47. AFFAIRES NOUVELLES 48. PAROLE AUX CON...
...exception des bâtiments de ferme sur des terres en culture et à l'exception des bâtiments accessoires, dépendances, clôtures et piscines. CONSTRUCTION TEMPORAIRE : Une construction fixe ou mobile, érigée ou installée pour...
....5 Liste des engagements 38.6 Liste des virements budgétaires 38.7 Journal des salaires nets 39. Correspondance 40. Affaires nouvelles 40.1 Demande dappui UPA - Taxation foncière agricole (AJOUTÉ) 41. Parole aux...
...appel – Service de la sécurité incendie 17. Demande d’aide financière – Association du lac Rawdon 18. Correspondance 2018 -11-28 11:39 19. Affaires nouvelles 20. Parole aux conseillers 21. Deuxième période de questions...
...LISTE DES ENGAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLER S 35. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 36. LEVÉE...
...47.5 Liste des engagements 47.6 Liste des virements budgétaires 47.7 Journal des salaires nets 48. Correspondance 48.1 Hydro-Québec Admissibilité de la Municipalité au programme de mise en valeur intégrée Projet à 735 kV de...
...5 Liste des engagements 47.6 Liste des virements budgétaires 47.7 Journal des salaires nets 48. Correspondance 48.1 Hydro-Québec Admissibilité de la Municipalité au programme de mise en valeur intégrée Projet à 735 kV...
...ion dinfrastructures sur la rue Church, sur une partie de la 2 e et 3e Avenue Excavation Carroll inc. 35. Correspondance 36. Affaires nouvelles 36.1 Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel...
...Liste des engagements 40.6 Liste des virements budgétaires 40.7 Journal des salaires n ets 41. Correspondance 41.1 Bureau de la gouverneure générale du Canada – Médaille des pompiers pour Services distingués...
...ion dinfrastructures sur la rue Church, sur une partie de la 2 e et 3e Avenue Excavation Carroll inc. 35. Correspondance 36. Affaires nouvelles 36.1 Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lachat de sel...
....6 LISTE DES ENGAGEMENTS 28.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 28.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 29. CORRESPONDANCE 30. AFFAIRES NOUVELLES 31. PAROLE AUX CONSEILLER S 32. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 33. LEVÉE DE L...
....5 LISTE DES ENGAGEMENTS 34.6 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 34.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 35.1 PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (P RIMEAU ) – SOUS -VOLET 1.1 – MISE AUX NORMES DE...
...TS - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE (BIBLIOTHÈQUE ALICE QUINTAL ) - PANDÉMIE COVID -19 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 19.1 DEMANDE D ’APPUI – CONNEXION MATAWINIE 20. PAROLE AUX CONSEILLER S 21....
...6 LISTE DES ENGAGEMENTS 54.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 54.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 55. CORRESPONDANCE 56. AFFAIRES NOUVELLES 57. PAROLE AUX CONSEILLERS 58. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 59. LEVÉE D...
...ICIPALE DU QUÉBEC 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12. RÉSOLUTION DE CONCORDANCE ET DE COURTE ÉCHÉANCE RELA TIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 4 813 000 $ QUI SERA RÉALIS...
...LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 38. AFFAIRES NOUV ELLES 38.1 MESURES DISCIPLINAIRE S – SUSPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN I...
....6 LISTE DES ENGAGEMENTS 30.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31.1 CORRESPONDANCE DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L ’HABITATION (MAMH) - DEMANDE DE DISPEN...