...rtificats numéro 2021-06 (conditions de délivrance du permis de construction) Règlements Règlement 56-2009-2 - Financement des centres d'urgence 9-1-1 Règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan Règlement...
...tées par la MRC en transport collectif. Précisons également que cette vague de retraits survient dans un contexte où le financement municipal est désormais basé sur le principe d’utilisateur payeur faisant ainsi bondir de façon substantielle la...
...onsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -670 Il est proposé par Monsieur le conse iller Renald Breault et ré...
...36. APPROBATION DES COMPT ES , DÉP ENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement nu...
Pour que Rawdon demeure une source de fierté et de diversité, le conseil municipal veille à la bonne gestion financière de la municipalité dans l'objectif de répondre aux besoins des citoyens d'aujourd’hui et de demain. Bien que les principaux......
...plicables, du fonds réservés « Fonds de réfection des voies publiques » . D’autoriser la dir ectrice du Service des finances et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document...
...ISE Le paiement de la remise décrite à l’article 5 du présent règlement est effectué par le Service des finances au requérant identifié sur la demande de remise, sous forme de chèque libellé à l’ordre du requérant et transmis à...
...24. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT CONSIDÉRANT QUE la directrice du Service des finances a préparé les rapports montrant les dépenses autorisées par les délégués du conseil, en vertu du Règlement...
...ROUES – GILLES POTHEL (F.A.S. L’E NCLUME ) 15. ACHAT DE LOGICIELS CO MPTABLES ET MIGRATIO N – SERVICE DES FINANCES - PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE MISE EN VENTE –CAMION -CI...
...nsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -670 Il est proposé par Monsieur le conse iller Renald Breault et...
...253 304 $ (taxes nettes) soit affecté au Règlement d’emprunt 171. D’autorise r la directrice du Service des finances à effectuer les écritures comptables nécessaires afin de donner plein effet à la présente résolution. Le cer...
...di sponibles des règlements d’emprunt numéros 023, 042, 096, 111 et 115 en remboursement du capit al de chacun lors de ce refinancement; CONSIDÉRANT les soldes disponibles suivants : 112 : Glissement de terrain chemin Forest...
...Municipalité, tout document requis aux fins de la présent e résolution. D’autoriser la directrice du Service des finances à affecter de l’excédent de fonctionnement non affecté une somme de 177 045 $. Le certificat de créd...
...de maintenance au garage municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture de risques incendie 2017...
...itution financière, il sera possible d’effectuer les paiements par débit préautorisé, et ce, sur dépôt au service des finances du formulaire prévu à cet effet. Ces débits préautorisés peuvent être effectués selon les 6 versements prévus à...
...une attestation quant à leur conformité avec l’autorisation accordée. D’autoriser la directrice du Service des finances à émettre un chèque pour tout montant prévu par la loi, couvrant les frai s associés au tra itement de la demande...
...firme d’ingénierie CLA Experts -conseils inc . à émettre cette attestation. D’autoriser la directrice du Service des finances à émettre un chèque pour tout montant prévu par la Loi, couvrant les frais associés au traitem ent de la demande...
...plicables, du fonds réservés « Fonds de réfection des voies publiques » . D’autoriser la dir ectrice du Service des finances et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document...
...ent des Offi ces d’habitation des municipalités de la MRC de Matawinie et adoption du territoire de sélection ainsi que le financement 36. Approbation des états financiers 2017 - Office municipal d’habitation (OMH) de la Municipali...
Cet escargot, mesurant jusqu’à 7 cm, vit à la surface ou partiellement enterré dans la boue des zones peu profondes (3 mètres et moins) d’une panoplie de milieux aquatiques, des lacs aux fossés. La vivipare chinoise résiste à diverses conditio......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
rawdon.ca MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 URBANISME 5 SÉCURITÉ INCENDIE 6 LOISIRS & CULTURE Frisson appelle l'hiver 7 Programmation hiver 2023 8 Bibliothèque Alice-Quintal 11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS......
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......