...règles d’après -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certaine s dispositions suivant l’entrée en v...
...de stabilisation de talus Travaux relatifs à un ponceau Travaux relatifs à un système d'aqueduc, d'égout ou de gestion des eaux pluviales Travaux relatifs à une traverse de cours d'eau
...ssources humaines et finances Environnement et lOffice municipal dhabitation ( OMH) Comité sur le programme de gestion des matières ré siduelles de la MRC Matawinie Rues principales et Comité des commerçants Bureau de coordi...
...000 $ pour la tenue de cet activité; CONSIDÉRANT QUE pour l’édition 2019 de la parade, il a été convenu que la gestion du budget serait sous la responsabil ité du Comité de la St -Patri ck. 19 -93 EN CONSÉQUENCE , il est pro...
...l'étape de préparation des plans et devis. Novembre 2023 Début de la mise en place d'une solution intelligente de gestion (RFID) qui consiste à implanter des puces dans chacun des documents de notre collection constituée de plus de 47 173...
...règles d’après -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certaine s dispositions suivant l’entrée en v...
...oûts supplémentaires de 17 458, 11 $, taxes incluses ; CONSIDÉRANT QU’aux termes du Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon , tout dépassement de coûts à un contrat entraînant une dépen...
...éférendums municipaux. De plus, il assure le bon déroulement des procédures de registre. Le Service du greffe assure la gestion de l’ensemble des documents administratifs et des archives de la Municipalité, en plus de voir au suivi juridique en...
...à respecter ces règles; - précisent que le présent processus contractuel est assujetti à la Politique de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de regroupement adoptée par le conseil d’administration de l’U...
...à respecter ces règles; - précisent que le présent processus contractuel est assujetti à la Politique de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de regroupement adoptée par le conseil d’administration de l’U...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 ET SON AMENDEMENT SU R LA GESTION CONTRAC TUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINES DISPOSI TIONS C ONCERNANT LES RÈGL...
...RIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 4E AVENUE ET RUE ALBERT – LOT NO 4 994 236 – GESTION IMMOBILIÈRE PHILIPPE BAZINET INC . - MATRICULES NO 8800-60-8288 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CO...
En vertu du Règlement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire i...
...leur les infrastructures de parcs, de gymnase, de piscine intérieure, de centre communautaire présents sur le territoire. La gestion ou l’opération des sites récréotouristiques du parc des chutes Dorwin, du parc des Cascades et de la plage municipale...
...ccer, patinoires et sentiers de patins, glissades, montage et démontage lors d’événements spéciaux, Centre communautaire. La gestion ou l’opération des sites récréotouristiques (Parc des Chutes Dorwin et Plage municipale) ainsi que l’horticulture rel...
...rvenants. Pour ce faire, le service compte sur une équipe de professionnels et de techniciens qui s’assure de voir à la gestion de tous les aspects d’une telle planification. Le personnel de ce service œuvre ainsi à la planification et à l’...
...s d’exécuter et de faire appliquer le règlement. Nous vous invitons à consulter le dépliant municipal : La saine gestion des installations septiques Application du règlement Quand doit-on appliquer les normes du règlement?...
...ssement permet d’augmenter notre performance et de recevoir du gouvernement des sommes d’argent pour financer des actions en gestion des matières résiduelles. Éviter l’enfouissement permet de diminuer le gaspillage des matières (ex. pl...
...nication interne et externe, comme le bulletin municipal Le Rawdonnois, font partie de ses fonctions. Il assume également la gestion des activités protocolaires, des relations publiques et de la publicité. Consulter les publications de la Munic...
...du transfert d’un immeuble non inscrit au registre foncier dans les 90 jours de la transaction. Afin de faciliter la gestion de ce mécanisme de divulgation obligatoire, la Municipalité met à votre disposition un formulaire où est prévu l’ense...
Dans un souci d’équité et de pratiques de saine gestion des fonds publics, la Municipalité juge opportun de mettre en place des procédures qui lui permettront de percevoir les sommes qui lui sont dues. La présente politique a pour objet d'énoncer le...
...émoigne de son engagement pour la prise en compte de la Loi sur le développement durable du Québec et ses principes, dans la gestion de ses activités économiques, environnementales et sociales. Cette politique propose les grandes lignes directrices q...
...peut porter plainte relativement à ce processus. Le directeur général et greffier-trésorier est responsable de la gestion des plaintes. Pour être recevable, la plainte doit être transmise par voie électronique à l’adresse greffe...
...besoins de la communauté, en intégrant les principes de développement durable au sein de sa gouvernance et ses pratiques de gestion. Cette démarche a pour objectif principal d’adopter une vision long terme afin d’assurer un développement durable de...
...es actions ayant plein droit de vote cesse dans les 24 mois suivant le transfert de l’immeuble. Afin de faciliter la gestion de ce mécanisme de divulgation obligatoire, la Municipalité met à votre disposition un formulaire où est prévu l’ense...