...... 366 Aménagement extérieur ................................ ................................ ........... 368 Gestion écologique des eaux de ruissellement ................................ ....... 368 Espaces extérieurs communaut...
...-7 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 Gestion Caisse du Nord Inc. – 3690, rue Queen – Lot 4 994 155 – Zone 4 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement n...
...es ................................ ................................ ................................ . 29 1.3.2.4 La gestion du risque ................................ ................................ ................................ . 29...
Pour une saine et transparente gestion municipale Le Règlement 118-2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon prévoit des mesures visant à : favoriser le respect des lois applicables qui visent à lutter contre le tr...
...UqJOHVG¶DSUqV -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de l a Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en v...
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...N 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 118 -2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICI PALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LA GESTIO N DES...
...SUJETS D’URBANISME 2018 -12-13 11:11 7. ACCEPTATION DÉFINITIV E ET LIBÉRATION DE L A GARANTIE D ’ENTRETIEN – GESTION IMMOBILIÈRE KAPI INC . – RUE DES COLIBRIS 8. MODIFICATION DU PLAN IMAGE APPROUVÉ POUR LOTISSEMENT –...
...E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – ABRI D ’AUTO PROJETÉ 6.3 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07...
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..., DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 2022 -10-12 11:22 11. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVEL...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 ET SON AMENDEMENT SU R LA GESTION CONTRAC TUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINES DISPOSI TIONS C ONCERNANT LES RÈG...
...MÉRO 5 300 953 – ZONE R2 -88 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – AGRANDISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEME NT DE ZONA...
.... AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 - 2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER DE S MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SE...
...MÉRO 4994111 - RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 202 1-02 – AGRANDISSEMENT EN COU R AVANT 7.4 IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN - LOTS NUMÉRO 5 529 029 ET 6 001 405 – RÈGLEMENT 2021 -03 – LOTISS...
...13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118-2018-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118- 2018 ET SON AMENDEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS CONCERNANT LES RÈGL...
...a Loi sur la qualité de l’environnement oblige les municipalités régionales à établir, réviser et mettre en œuvre un plan de gestion des matières résiduelles (PGMR). Un PGMR se veut un outil de planification visant à faciliter la mise en commun des s...
...TD . 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN AVEC OUTIL DE GESTION FLOWBIRD WEB OFFICE – CALE CANADA INC . F.A.S. PRECISE PARK LINK SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11....
...0. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 21. RENOUVELLEM...
...5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 118 -2018 ET SES AMENDEMENTS SUR LA GESTION CONTRACTU ELLE DE LA MUNICIPAL ITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAIN ES DISPOSITIONS CONC ERNANT LA GESTIO...
...N 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MODIFIANT LE RÈGLEME NT 118 -2018 ET SES AMENDEMENTS SUR LA GESTION CONTRACTU ELLE DE LA MUNICIPAL ITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAIN ES DISPOSITIONS CONC ERNANT LA GESTION...
...... 17 Le lotissement et les voies de circulation ................................ ........................ 18 La gestion des eaux de ruissellement et les risques d‱érosion .................... 19 L‱implantation des bâtiments .........
...ice des travaux publics PROJETS DE RÈGLEMENTS 14. Adoption du projet de Règlement numéro 118-2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 15. Adoption du projet de Règlement numéro 86-2016-2 mo d...
...des travaux publics PROJETS DE RÈGLEMENTS 14. Adoption du projet de Règlement numéro 118-2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon 15. Adoption du projet de Règlement numéro 86-2016-2 m...
La Municipalité délègue la tâche de responsable de la gestion des plaintes au directeur général et greffier-trésorier. Son rôle consiste à recevoir les plaintes au sujet de pratique suspecte, de situation de collusion, de truquage, de trafic d’influ...