...de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la cl asse E (7 à 16 logements) du groupe résidentiel à l’intérieur de la zone R6 -55 PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. Présentation, dépôt et adoption du projet...
...s interventions et f rais d’administrati on Pour toute autre intervention , pour et à la demande d’une personne ou un groupe de personnes, ou �V�L��F�H�W�W�H��L�Q�W�H�U�Y�H�Q�W�L�R�Q��Q�H��E�p�Q�p�I�L�F�L�H��T�X�¶�j��X�Q�H��V�H�X�O�H...
...ACHAT DE CHLO RURE UTILISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI - 20222023 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE...
...123 -2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSE AUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET 5 302 569 19. AUTORISATION À LA FIR ME GBI SERVICES D ’INGÉ...
...MENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 RÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 47 -2008 -1 MODIF...
...ROCÈS -VERBAL DU 23 SEPTEMBRE 2019, ROUVERT LE 25 SEPTEMBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – 3042 -3046, 18 E AVENUE - LOT 6 297 826 – ZONE R4 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉR...
...’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. ADHÉSION AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES CONSIDÉRANT QUE l e Réseau Rues principales regroupe des municipalités et des acteurs locaux engagés dans des démarches de revitalisation de collectivités à travers...
...des travaux publics , il y a lieu de procéder à la nomination d’un nou veau contremaître ; CONSIDÉRANT QUE le Chef de groupe actuel de ce service, Monsieur Raphael Vincent, accepte d’occuper les fonctions de contremaître ; 19 -458 EN CON...
...des travaux publics , il y a lieu de procéder à la nomination d’un nou veau contremaître ; CONSIDÉRANT QUE le Chef de groupe actuel de ce service, Monsieur Raphael Vincent, accepte d’occuper les fonctions de contremaître ; 19 -458 EN CON...
...résent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la ges tion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil G¶DGPLQLVWUDWLRQGHO¶804 CONSIDÉRANT QUE la proposition de l’U...
...S A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE D E LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉN...
...ensemble des cylindres d’air et équipements acquis dans le cadre du projet de mise en commun appartiendront au regroupement e t que ce dernier en assumera l’entretien et les inspections; CONSIDÉRANT que les coûts relati...
...uration 808 582.38 $ S/O 23 -09 -2021 FQM Assurances Assurances gnrales 301 247.66 $ 1 an 22 -06 -2021 Groupe Sret Surveillance et scurit 80 344,33 $ 1 an 14 -04 -2021 Sel Icecat (Hitachi Capital Canada Corp.) Aba...
...8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – LOTISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 GROUPE EVEX INC . – (4015 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE...
...Office municipal d’habitation (OMH) de Rawdon – Demande d’appui - Adoption du plan d’affaires abrégé en vue du regroupement des Offi ces d’habitation des municipalités de la MRC de Matawinie et adoption du territoire de sélection ainsi...
...c ernant la vente dune partie du lot n 4 995 690; CONSIDÉRANT QUE la conformité de la demande est con ditionnelle au regroupement de la partie du lot vendu (4 995 690 Ptie) avec le lot voisin (4 995 804); CONSIDÉRANT QUE lobjet de la...
...NALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 32. EMBAUCHE D ’UN CHEF DE GROUPE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE - POSTE RÉGULIER À TEMPS COM PLET 33. MANDAT – RESSOURCE EX...
...les rues Queen et Forest -Hill par l’entreprise Sintra inc.; CONSIDÉRANT les recommandations de la firme Groupe Civitas inc. et du chef de division de l’hygiène du milieu au Service des travaux publics en date du 12 aoû...
...UE LOT NUMÉRO 4 994 858 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 ENSEIGNE 6.3 GROUPE B (2018) INC 3636, RUE QUEEN LOT NUMÉRO 4 994 162 ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGL...
...E l’acheteur est propriétaire de l’immeuble situé au 5975, chemin Vincent - Massey (lot 5 529 248) et le regroupement de son immeuble avec la portion du lot 5 530 755 lui permettra d’améliorer le fron tage de sa propri...
...L – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASC ADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 R...
...UBLICS , DIVISION DES PARCS E T ESPACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 42. EMBAUCHE D ’UN CHEF DE GROUPE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE - POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 43. EMBAUCHE D ’UN CHEF AU...
...– SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2021 17. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE SEL DE DÉGLAÇAGE DES CHAUSS ÉES – SAISON 2021 -2022 18. MANDAT...
...ation nécessaire à son adhésion à l’une des Mutuelles. QUE la Municipalité confirme son adhésion au x deux regroupement s de l’UMQ pour retenir les services professionnels de services financiers et de services de pr évention e...
...de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la cl asse E (7 à 16 logements) du groupe résidentiel à l’intérieur de la zone R6 -55 PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. Présentation, dépôt et adoption du projet...