...eloppement durable entrepris au cours de la dernière année ; CONSIDÉRANT QUE le conseil désire réglementer les colporteurs, les vendeurs itinérants et la distribution d ’imprimés sur son territoire ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de mot...
...Denis Stéphanie Labelle Renald Breault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière...
...ttre les documents suivants et acquitter les frais afférents : a) Une pièce d’identité (permis de conduire, carte d’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transpo...
...ult Stéphanie Labelle Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secr...
...Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière a...
...ce et sans aucune preuve d’incendie ou de début d’incendie dans ou sur le lieu protégé , et ce, peu importe la cause du dclenchement . pans limiter la gnralit de ce qui prcdÉ , constitue une alarme non fondÉ : a) Le...
...ngueur Marie -Pier Sur toute sa longueur Mariette Sur toute sa longueur Mario Sur toute sa longueur Martel Sur toute sa longueur Mary Daly Sur toute sa longueur Mason (boulevard) Sur toute sa longueur Maurice...
...et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du S...
...2019-08-08 3535364 achat de ponceaux 11 968.89 $ 2019-09-12 3542376 achat de ponceaux - Bellerive et Pointe-Verte 2 904.64 $ 2019-10-01 3546699 achat de ponceaux - Bellerive et Pointe-Verte 11 052.12 $ 2019-11-1...
...ault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorièr...
...t Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du S...
...Stéphanie Labelle Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière a...
...et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Car oline Gray, directrice générale adjointe et directrice du...
...ald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière...
...il participants et le résultat de leurs délibérat ions. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du gr...
...risés à y participer par tout moyen de communic ation. 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Se...
...11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12. RÉSOLUTION DE CONCORDANCE ET DE COURTE ÉCHÉANCE RELA TIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 4 813 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 1ER SEPTEMB...
...LSDQWVHWOHUpVXOWDWGHODGpOLEpUDWLRQGHVPHPEUHV 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le ma ire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du S...
...et le résultat de la délibération des membres. 1. OUV ERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du S...
...Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. 1.1.2 Titre du règlement Le présent règlement porte le titre de « Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’ un...
...2022 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 31 MAI 2022 ROUVERTE LE 8 JUIN 2022 5. DEMANDES DE DÉROGAT IONS MINEURES 5.1 3198, 13 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 953 – ZONE...
...ité consultatif en environnement (CCE) pour avoir initié ce bel événement ainsi que nos précieux bénévoles et nombreux partenaires. Ce genre d’événement est important pour sensibiliser notre collectivité. Prenons soin de notre environnement e...
...ment ou de l’un de ses organismes, et sur une partie de laquelle sont aménagées une ou pl usieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers et, le cas échéant, une ou plusieurs voies cyclables. Sont inclus les...
...UCTI ON NEUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11 LOTS 4995188 À 4995190 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORT...
...SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE RÈGL...