...e de la plage municipale - Bateaux dragons – 9183 -3624 Québec inc. 21. Autorisation de signature - Entente de partenariat – Champagneur entrepreneurs – Gestion et exploitation du service de location d’embarcation s nautiques non -mo...
...et le résultat de la délibération des membres du conseil . 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directri...
...TENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 50. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T – CARBONE SCOL ’ERE 2021 -2022 51. LÉGION ROYALE CANADI ENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE F...
...D ’EMPRUNT 25 . AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RE LATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIG ATIONS AU MONTANT DE 6 755 000 $ QUI...
...E STÉRILISATION DES ANIMAUX – SERVICE ANIMALIER RÉGIONAL 28. MORSURE ET SAI SIE D ’UN CHIEN - ÉVALUATION COMPORTEME NTALE - DOSSIER NO 105 -140 -20 - 003 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - V...
...Quiconque est responsable dun déversement non conf orme aux normes du présent règlement ou de nature à porter atteinte à la santé, à la sécuri té publique, à lenvironnement ou aux ouvrages dassainissement, doit f...
...ffectuée. L’abattage des poule s doit être effectué uniquement par un abattoir agréé ou par un vétérinaire. Une poule morte doit être retirée de la propriété d ans les vingt-quatre (24) heures suivant le décès de l’animal et disposée de manière...
...ibre des matières résiduelles même pour les récupérer en partie, sauf s’il s’agit de branches, d’arbres ou de feuilles mortes. Il est interdit de brûler des déchets, des matériaux de construction, des biens meubles, du bois...
...saisi un tribunal qui n’a pas encore rendu sa décision est hors d’ordre, à moins que la question se rapporte au contenu d’une résolution adoptée à la séance ou session en cours concernant ce litige. Article 22 Tout membre...
...tablis d ’après les spécifications du Code national de la plomberie . 7.5 Tou s tuyau x et tou s raccor ds doiven t porter une inscription permanente et lisible indiquant le nom du fabricant ou sa marque de commerce, le matériau et le diamè...
...CLE 3.2.10 ALLÉE DE CIRCULATION L’allée de circulation aménagée au -dessus d’un ponceau d’accès d oit être recouverte de gravier, d’asphalte ou de pavé. Son élévation finale doit être inférieure ou égale à l’accotement de la vo...
...cation stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visant à promouvoir l’adoption de comportements écoresponsables auprès des citoyens ; CONSIDÉRANT l’adoption de la Politique de l’arbre ainsi que du...
...participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service...
...R TIER DU CITOYEN ET D ÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 559 379 $ 4. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE CO URTE ÉCHÉANCE RELATI VEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTA NT DE 5 206 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 29 JANVIE...
...au Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Se...
...l participants et le résultat de leurs délibération s. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du...
...ission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera réal...
...ission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 264 000 $ qui sera réal...
...bsent Monsieur le maire, Bruno Guilbault 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secr...
...lt Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorièr...
...lt Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorièr...
...– LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 9.2 2262, RUE MARTEL – LOT 5 353 557 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENTS PRINCIPAL E T ACCESSOIRE AVIS...
...mté (MRC) de Matawinie, au motif que l’évaluateur n’a pas effectué une modification qu’il aurait dû y apporter en vertu de la Loi. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes :...
...s entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du gr...
...nseiller, Josianne Girard Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorièr...