...3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASC ADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEME...
...er les crédits prévus à son bud get que pour les fins auxquelles ils sont affectés. SECTION 3 - MODALITÉS GÉNÉRALES DU CONTRÔLE ET DU SUIVI BUDGÉTAIRES Article 3.1 Les crédits votés doivent être utilisés pour les fins auxquell...
...MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. Fr...
...jeudi de 8 h à 12 h et de 12 h 30 à 16 h et vendredi de 8 h à 12 h BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 23 juin pour la Fête nationale du Québec et le 30 juin pour la fête du Canada PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 10 juillet à 19 h Lundi 21 août à 1...
...Une plage de sable fin pour une journée de farniente au soleil ou remplie d’activités! Tout savoir sur la plage municipale Horaire Dès le 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 Tous les jours de 10 h à 19 h *La barrière d'entrée f...
...ivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMEN T DE LA PROCÉDURE D ’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES...
...tivités des organismes PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 20 juillet BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 24 juin pour la Fête nationale du Québec et le 1 er juillet pour la fête du Canada PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 13 juin à 19 h Lundi 11...
...O 95 -201 6 RELATIF AUX ALARMES INCENDIE CONSIDÉRANT QUE la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) autorise une municipalité à adopter des règlements en matière de sécurité et à réclamer...
...sente leurs droits et agit comme moteur de changement pour l’amélioration de leur qualité de vie. Les activités à portée sociale et politique sont au cœur de la programmation annuelle de l’Association. Centre d'Action Bénévole Communautaire Mat...
...CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICI PALES 2017 PROJETS DE RÈGLEMENT 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 -1...
...la municipalité par le nombre de districts, à moins d’approbation de la Commission de la représentation électorale ; CONSIDÉ RANT QU’ un avis de motion a été donné à la séance ordinaire du 9 février 2016, que l...
...gout 4 966.92 $ 45 496.00 $ Bélanger Sauvé, S.E.N.C.R.L. 2019-03-19 373515 représentation cour municipale 2 846.16 $ 2019-04-01 373649 entente forfaitaire 3 449.25 $ 2019-06-01 375396 honoraires profes...
...MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent :...
...2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIO NS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RA MPE...
...’I DENTIFIER TOUTE PARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU PHÉNOMÈNE D’ÎLOT DE CHALEUR URBAIN ET SES MESURES Avis est donné que lors d’une séance or dinaire tenue le 11 mars 2024, le Règlement numéro 2...
...NE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1 - 503, D’AUTORISER LES HABITA TIONS UNIFAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIFAMILIALES DANS L A ZONE R2 -29 ET PROCÉDER À L ’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE RÉSIDENT...
...URE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M...
...ncendie 20. Autorisation de signature – Renouvell ement de l’entente pour l’utilisation du site de la plage municipale - Bateaux dragons – 9183 -3624 Québec inc. 21. Autorisation de signature - Entente de partenariat – Champagneur...
...ultez la carte interactive pour connaître votre secteur et journée de collecte ou téléchargez le PDF. Calendrier des collectes 2024 Pour joindre Compo Recycle, responsable des collectes sur le territoire: 450 882-9186...
...s et l’augmentation de la canopée afin de réduire l’impact des changements climatiques , de diminuer les ilots de chaleurs et d’embellir les milieux de vie ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et...
...chapitre A -19.1); CONSIDÉRANT les dispositions de l’ article 10 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C -47.1) permettant à une municipalité de régir, par règlement, les activités économiques; CON...
...TURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2022 16. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2022 AVEC OPTION SAISON E STIVALE 2023 17. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – SERVICES P...
...IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTI ELLE R1 -503, D’AUTORISER LES HABITA TIONS UNIFAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIF AMILIALES DANS LA ZO NE R2 -29 ET PROCÉDER À L ’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE RÉSIDENTIELL...
...es copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TEN UE L...
...IO N DES BOUES DES ÉTAN GS AÉRÉS - 2022 15. OCTROI DE CONTRAT – NETTOYAGE ET TAMISAGE DU SABLE – PLAGE MUNICIPALE – SAISONS 2022 À 2024 16. OCTROI DE CONTRAT – ÉTUDE SUR L ’ÉROSION DES BERGES (CARNET DE SANTÉ ) - LAC...