...ÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE...
...Croix -Rouge, représentant la contribution de la Municipalité pour les services aux sinistrés , le tout selon l’ avis de renouvellement daté du 1 er octobre 201 8. Le certificat de crédit numéro 2018 -001 03 a été émi s pour autoriser...
...à l’article 445 du Code municipal du Québec, et q ue tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -trésorier en ayant précisé l’objet; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal...
...n du Québec. Article 3 – Demande de raccordemen t aux réseaux 3.1 Tout propriétaire qui souhaite installe r, renouveler , modifie r, désaffecte r ou effectue r tou s travaux correcti fs à un branchement doit préalablement en fa...
...000.00 $ 30 000.00 $ Groupe Ultima 2020-05-12 20977 avenant 2 590.00 $ 2020-09-22 22790 renouvellement assurance - 2020-2021 261 466.00 $ 264 056.00 $ Viau Albert Inc. 2020-06-09 29483220-00 pièces...
...- 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. MISE À JOUR – AUTORISATION DE SIGN...
...43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATR IE SOCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2021 44. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION À LA CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 45. DEMANDE DE SOUTIEN – FONDATION DES AMIS DU COLLÈ...
...CH . DU LAC -BRENNAN ET RUE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. RENOUVEL LEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATI...
...E , CH . DU LAC -BRENNAN ET RUE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. RENOUVEL LEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION...
...DE MATAWINI E 12. ANNULATION DE LA VENT E-DÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEU...
...erly St Denis Stéphanie Labelle Tous les membres du conseil étant présents lors de la séance extraordinaire, ceux-ci renoncent aux formalités de l’avis de convocation, le tout tel que prévu aux termes de l’article 157 du Code municipal. Te...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 24 novembre 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 22 mai 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil t......
RÈGLEMENT NUMÉRO 137-2021 RELATIF À L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE CONSIDÉRANT QU’ un règlement relatif à l’utilisatio n de l’eau potable est actuellement en vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipali......
Village de Rawdon Règlement numéro 508 -93 RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHIT ECTURALE NUMÉRO 508 -93 Village de Rawdon R......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
Qu’il s’agisse des soirées festives chez les commerçants, de la conférence sur l’Irlande, du marché public d’artisans ou de la traditionnelle parade, les objectifs d’assistance de toutes les activités prévues ont été doublés! La parade et les specta......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacem......
Celui-ci vise à protéger la nature et à diminuer l'empreinte écologique des services municipaux et des citoyens dans les 5 domaines suivants : Eau potable, eaux usées et eaux souterraines Par exemple, la Municipalité procède à des inspec......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér......
Objectif 2030 Répondre aux besoins d’aménagement du territoire, en harmonie avec son environnement et avec le plus grand respect de ses milieux naturels. Défi Renforcer les actions et les mesures pour préserver les milieux naturels......
Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez pas de compte de taxes à votre nom, mais un document qui fait mention de votre acquisition. Il est......
Il est possible de disposer de diverses matières, recyclables ou non, qui ne peuvent ou ne doivent pas être placées dans l’un ou l’autre de vos bacs. Vous procédez ainsi au tri de ces matières et acheminez ensuite vers la récupération ou l’enfouisse......
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
Piscine intérieure Les installations aquatiques de l’école secondaire des Chutes, fraîchement rénovées, sont disponibles aux membres de la communauté. Adresse École secondaire des Chutes | 3144, 18 e Avenue, Rawdon Merci pour la......