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Revitalisation de la rue Queen - Luminaires de rue DEL Renouvellement de contrat pour la collecte des matières résiduelles et l'Écocentre Bibliothèque et centre communautaire Sculpture dans le domaine Pontbriand sud Prochaine séa...
...ent à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, l’adjointe au directeur général en ayant précis é l’objet; EN CONSÉQUENCE , le c onseil de...
...richesse qu'est la nature et ses atouts doit être partagée, appréciée et savourée durant les quatre saisons, se succédant et renouvelant les paysages et activités de plein air. Tourisme Lanaudière a compilé quelques uns des meilleurs attra...
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...ÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE...
...- 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. MISE À JOUR – AUTORISATION DE SIGN...
...43. DEMANDE DE SOUTIEN – CENTRE DE PÉDIATR IE SOCIALE – PLACES RÉSERVÉES – CAMP DE JOUR MUNICIPAL 2021 44. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION À LA CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 45. DEMANDE DE SOUTIEN – FONDATION DES AMIS DU COLLÈ...
...DE MATAWINI E 12. ANNULATION DE LA VENT E-DÉBARRAS PRÉVUE LES 22 ET 23 MAI 2021 – PANDÉMIE COVID -19 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEU...
...CERTAINS LIEUX PUBLI CS 23. NOMINATIONS DES MEMBR ES - COMITÉ DU PATRIMOINE 24. NOMINATION DE MEMBRES ET RENOUVELLEMENT DE MANDATS - COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) 25. APPLICATION DE LA RÉG LEMENTATION MUNI...
...DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2021 33. RENOUVELLEMENT DE MAN DAT – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 34. DEMANDE DE COMMANDITE – FINISSANTS DE L ’...
...DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2022 15. ENTENTE DE GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A....
...ent à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire - trésorier ou la personne qui préside la séance...
...A UX GRANULAIRES - 2020 21. REN OUVELLEMENT DE CONTR AT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – CLÉMENT & FRÈRES INC . 22. RENOUVELLEMENT DE CO NTRAT – INTERNET HAUTE VITESS E - STATION ST-PATRICK 2020 -04-14 10:57 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉN...
...à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclaren t l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -tré sorier ou son remplaçant en ayant précisé l’objet. EN CONSÉQUENCE...
...conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la personne qui préside la séance en ayant fait...
...formément à l’article 445 du Code municipal du Québec , et que tous le s membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétaire -trésorier ou la personne qui préside la séance en ayant préc...
...t à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le directeur général et secrétair e-trésorier ou la personne qui préside la séance en ayant...
...onformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, la secrétaire - trésorière adjointe en ayant précisé l’objet. EN CONSÉQUENCE, le conseil...
...ances privées et tout ce qui est protégé par le secret professionnel, tant que la Municipalité n’y a pas renoncé dans ce dernier cas. 5.2.7 Après -mandat 5.2.7.1 Tout membre du conseil doit agir avec loyau...
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...n du Québec. Article 3 – Demande de raccordemen t aux réseaux 3.1 Tout propriétaire qui souhaite installe r, renouveler , modifie r, désaffecte r ou effectue r tou s travaux correcti fs à un branchement doit préalablement en fa...