...municipal est limité à 20 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux , la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des...
...HEMIN ST-A LPHONSE 2020-08-20 08:04 15. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE PARTENARIAT – POINT DE DÉPÔT OFFICIEL - ASSOCIATION POUR LE RECYCLAGE DES PRODUITS ÉLECTRONIQUES DU QUÉBEC (ARPE-Q UÉBEC ) 16. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU...
...ues utilisées. Récipiendaire de diverses bourses du Conseil des Arts et Lettres du Québec et d’aide à la création de la Société de développement des entreprises culturelles, ce qui lui a permis de poursuivre des recherches en création et product...
...éances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur...
...ances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur d...
Consultez le site Web de la SOPFEU (Société de protection des forêts contre le feu) pour connaître le danger d'incendie actuel.
...inscrit comme tel sur la facture d’achat L’achat du baril doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec L’achat doit avoir été effectué dans l’année du programme Le formulaire de demande doit être d...
...treprise ainsi que ses numéros de TPS et TVQ . L’achat doit avoir été fait auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec et avoir été effectué après la date d’entrée en v igueur du présent règlement. L e formulaire doi...
...onibles; -Accès aux bâtiments, les sentiers, les aires d’agréments extérieures et les espaces utilisés pour sociabiliser ou pour se détendre, telles qu’une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisi...
...fonds qui lui sont alloués. L'équipe compte des spécialistes en entrepreneuriat, en finance, en tourisme, de l’économie sociale et du communautaire. Ils peuvent répondre à toutes vos demandes, peu importe la nature de votre projet.
...ation » désigne une personne physique ou morale ou toute au tre entité, par exemple, sans s’y limiter, une société en nom collectif, en commandite ou en participation. Règlement d’application de la Loi visant la protecti...
...SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. MISE À JOUR – AUTORISATION DE SIGNA TURE – TRANSACTIONS D ’IMMATRICULATION – SOCIÉTÉ DE L ’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARC...
...157 du Code municipal. Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020-029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à l’aide d’un moyen permettant à tous les membres de communiquer immédiate...
...les sphères d’activités de la MRC de Matawinie, tels l’aménagement du territoire et le développement économique, culturel et social. Dans les prochains mois, la MRC poursuivra le déploiement de sa nouvelle image en revoyant notamment l’ex...
...ES 29. CONTRIBUTION ANNUELLE – CROIX -ROUGE – SERVICES AUX SINISTRÉ S 30. INVITATION – SOIRÉE COSTUMÉE CHIC – ASSOCIATION DES PERSO NNES HANDICAPÉES 31. AUTORISATION DE PAIEM ENT – LEICA GÉOSYSTÈMES LTÉE 32. CERTIFICAT DE...
...994 808 – ZONE 2 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PEINTURE 7.2 SOLIDARITÉ SOCIALE DE RAWDON – 3615 -3625, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 250 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 5...
...oriser la directrice du Service des finances à émettre un chèque pour tout montant prévu par la loi, couvrant les frai s associés au tra itement de la demande par le M ELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouve...
...MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI CONSIDÉRANT l’adoption d’une politique familiale municipale ainsi que du plan d’action associé à cette politique en 2016; CONSIDÉRANT QU’une mise à jour de ce plan d’action politique familiale 202...
...le paiement des fournisseurs directement à partir du compte banca ire de la Municipalité réduisant ainsi les coûts associés aux traitements des chèques. 19 -81 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la cons eillère Kimbe...
...NANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 38. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CAMP ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY ET L ’ASSOCIATION DES PERSONNES HANDIC APÉES MATAWINIE (APHM) 39. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU S...
...e annivers aire de l’organisme Cyber -cible afin de financer l’expansion de différents projets d’intégration sociale. 18 -592 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à...
...e annivers aire de l’organisme Cyber -cible afin de financer l’expansion de différents projets d’intégration sociale. 18 -592 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à...
...– DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE BASEBA LL MINEUR RAWDON MONTCALM (ABMRM) 15. CONTRAT DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPL...
...lieutenant s à temps partiel sur appel au sein du Service de la sécurité incendie pour assurer la relève associée à ce type de fonction; CONSIDÉRANT l’appel de candidature s, les entrevues, l’an alyse et les recomma ndat...
...yens; CONSIDÉRANT que ce programme de développement d’activités présenté par le Centre intégré de santé et de services sociau x de Lanaudière offre la possibilité d’obtenir un soutien ainsi qu’une aide financière pour la réalisation d’activit...