...EURES 5.1 3528, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4 994 548 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT (O PTION B RETENUE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3535, RUE GRANDE AL...
...de l’entreprise, c’est -à-dire au lieu de remisage du véhicule, au burea u, à l’entrepôt, au garage ou au stationnement de l’entreprise. Véhicule d’urgence : un véhicule routier utilisé comme véhicule de police conformément...
...conditionnelle à l’obtention d’un certificat G¶autorisation délivré par la M unicipalité . Durée, Emplacement, stationnement et s écurité i) L‘installation d’un camion -restaurant est autorisée pour un maximum de cinq...
...cul des débits, la dimension des tuyaux ainsi que les matériaux utilisés. Dans le cas d’un drainage pour un stationnement, la rétention pluviale est également exigée, le tout sous réserve de l’ approbation du projet par la M...
...d) Refuser toute « Demande » qui n’est pa s conforme au x dispositions du présent règlement ; e) Exiger une attestation de conformité par un professionnel compétent à l’effet que les travaux sont effectués en conformité avec...
...ns les dispositifs suivants : 1o un poste de commande ou un autre mode d’alimentation du système ; 2o une station manuelle; 3o un appareil à signal sonore . On entend aussi par syst ème d’alarme incendie, tout syst...
...de rues 25 495.71 $ 2020-06-20 5780 lignages de pistes cyclables 13 854.49 $ 2020-06-20 5779 lignages stationnement 3 653.34 $ 2020-06-20 5781 lignages passage piétonnnier, dos d'âne 8 238.82 $ 51 242.3...
...LE D ’ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE D ES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPA LE ET D ’UN SENTIER POUR LES ELEVES DE L ’ECOLE SAINTE -ANNE 29. AUTORISATION DE...
...Avenue) et à la limite latérale, le long des lots des résidences existantes situées sur la 7 e Avenue et que les accès et stationnements prévus dans la marge de recul des lots projetés no 1 à 3 doivent être situés à l’extérieur de la projection...
...S LOISIRS E T DE LA CULTURE 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . APPROBAT...
...Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement numéro 68 - 2011 -1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’ accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte...
...UVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION SUJETS D’ADMINISTRATIO N GÉNÉRALE 4. DÉPÔT...
..., RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEMENT DE ZONAG E NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – STATIONNEMENT EN FAÇADE 5.3 4794, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – STATION ST-PATRICK - CLÉMENT & FRÈRES INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉR ALE 22. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 20...
...le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts addition nels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation qui n’avait pas été prévue au moment de l’attribution du contrat initial pour laquelle le prix de sa s...
...la neige dans la rue ou sur les trottoirs. L'abri d'auto temporaire est autorisé du 15 octobre au 15 mai de chaque année. Le stationnement de tout véhicule est interdit dans les rues entre 23 h et 7 h, et ce, du 1 er novembre au 15 avril de chaque a...
...origines où les reels, gigues et valses seront au menu. La conférence sera agrémentée d’une projection sur écran et de prestations musicales au violon par M. Deshaies. La photo créative avec votre cellulaire Vendredi 14 octobre à 9 h 30, à la bib...
...t le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation découlant d’imprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le prix de sa soumission a été établi, mais...
...rogations mineures 4.1 3308, 10e Avenue – Lot 5 301 636 – Zone R2 -24 du Règlement de zonage numéro 372 - 89 – Stationnement 4.2 Commission scolaire Sir -Wilfrid -Laurier – 4121, rue Queen – Lot 5 301 120 – Zone P1 -14 du...
...ue Albert – Lot 4 994 803 – Zone C3 -63 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment principal, agrandissement et stationnement 5.3 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment...
...883brancher plomberie sur nouveau collecteur égout et pluvial 6 490.34 $ 2018-11-22 1892 installation d'un DAR - station Adélaide 3 885.58 $ 2018-12-07 1907 installer évier de conciergerie et robinetterie 2 615.68 $...
...t la 7 e Avenue) et 7e Avenue en Direction Est (entre la rue des Commissaires et la rue Albert) 18. Interdiction de stationnement - 7e Avenue - entre la rue des Commissaires et la rue Albert - Côté Nord 19. Limite de vitesse - Zone...
...ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUE...
...t le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une deman de de prestation découlant d’imprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le prix de sa soumission a été établi, mais laq...
...animité des conseillers et conseillères présent s : D’autoriser l’accès au Centre Metcalfe et au chalet de la plage et son stationnement dans le cadre des festivités. D’accorder l’aide matérielle nécessaire à la tenue de l’événement, la...