...O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
...Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Roug...
...faon expresse. « Imprimé » : Tout document imprimé tel que circulaires, dépliants, annonces, publicités, prospectus, cartes d’affaires ou tout autre document semblable. « Véhicule » : Tout véhicule routier ou tout véhicule hors route...
...t Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation...
...rien concernée par les valeurs précisées au rôle d’évaluation, celles-ci ayant été établies par une firme spécialisée. Carte interactive de la MRC | Consultez la carte interactive de la MRC de Matawinie pour visualiser la planification du ter...
...TICLE 8 : ENTRÉE EN VIGUEUR 8.1 Le présent règlement entre en vigueur conformément à loi. (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Servi...
...aire soit effectuée. Article 17 Entrée en vigueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi . (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du...
...ve du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du R...
... 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assembl...
...5 camp de jour 64 400.00 $ 2019-08-26 2019-011 camp de jour 57 860.00 $ 122 260.00 $ Excavation Carroll Inc. 2019-01-09 24790 Déneigement secteur 1 (S-8) - 2018-2019 13 485.12 $ 2019-01-09 secteur 5 déneigement...
...(SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 7.2 9390 -5149 QUÉBEC INC – (3821), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 523 – ZONE 1 AU PIIA (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – CONSTRUCTION...
...000 $ et plus 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Excavation Carroll Inc. 2018-01-03 23946 Location pelle avec opérateur 2 017.81 $ 2018 déneigement 232 586.63 $ 201...
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...récente ou vécue il y a plusieurs années, à sensibiliser et conscientiser la population à la problématique des agressions à caractère sexuel et à lutter pour obtenir des changements sociaux, légaux et politiques. Services offerts Offre aux...
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