...ancière et qui l’informe qu’il a été victime de fraude. Celle-ci demande ensuite au citoyen de mettre dans une enveloppe les cartes de crédit et cartes de débit avec leur numéro d'identification personnel et lui indique qu’un employé de l’institution...
...ARTICLE 11 ENTRÉE EN VIGUEUR Le p résent R èglement entre en vigueur conformément à la loi. (s) Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Ser...
...0 $. Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorièr...
...r, Raynald Michaud Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître...
...règlement. ARTICLE 11 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du gre...
...baril susceptible de recueillir de l’eau de pluie, commercialisé et homologué . Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture supportée par des murs et faite de l’assemblage de plusieurs matériaux. A...
...du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du...
...imperméabilisées et peu végétalisées. Afin d’atténuer les effets nocifs ou indésirables et d’agir sur les différentes caractéristiques entraînant la création d’îlots de chaleur urbains, le plan d’urbanisme mentionne que la règle...
...ACHAT REGROUPÉ DE L’UMQ 18. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN V RAC 2022 À 2024 – OPTION DE RENOUVELLEM ENT D ’UNE ANNÉE (2025) 19. CONFIRMATION D ’O...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
...lement doit être considérée comme un document de cons ultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétatio...
...– SAISON HIVE RNALE 2021 -2022 28. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN VRAC 29. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – SERVICE ANIMALIER - SPCA LANAUDIÈRE BASSES -...
...seil . 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire d...
.... OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Car oline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assembl...
...cipe des 3RV-E au quotidien : Réduire, Réemployer, Recycler, Valoriser et, en dernier lieu, Éliminer . Consultez la carte interactive pour connaître votre secteur et journée de collecte ou téléchargez le PDF. Calendrier...
...elle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée...
...28. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SUR LA 4E AVENUE – MAIN D ’...
...ibération des membres. 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée....
...OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblé...
...– MOT DU MAIRE La séance est présidée et ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire...
...municipal, aux membres du conseil qui sont absents. La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemb...
...R UE LAJEU NESSE ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 75 900 $ 22. DEMANDE ET GESTION DU COMPTE DE CARTE DE C RÉDIT DESJARDINS – CARTE DE CRÉDIT « APPROVISIONNEMENT » 23. CONGRÈS DE LA FÉDÉRAT ION QUÉBÉCOISE DES...
...lle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée...
...a santé des personnes, peu importe leur âge, et particulièrement les personnes asthmatiques et celles souffrant de problèmes cardiaques ou de problèmes respiratoires, comme l’emphysème et la bronchite chronique. En présence de fumée ...