...ION , LE MAINTIEN ET L ’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE RÉTE NTION ET D ’INFILTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLE...
...7 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 - 37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994 0...
...CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 30. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 31. NOMINATION D’UN CHAUFFEUR -JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE –...
...ncadrement concernant les chiens (R.L.R.Q. c. P -38.002, r. 1) ; c) les chiens portant un collier décoratif à pics ou en broche, étrangleur et tout dispositif anti -aboiement; d) les chiennes en chal eur et les chiens...
...5 430 $, plus les taxes applicables ; CONSIDÉRANT l’an alyse et les recommandat ions du Service des travaux publics. 19 -309 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à...
...E RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURI TÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE PERMETTRE LA CONSOMMATION DE B OISSONS ALCOOLISÉES DANS CERTAINS LIEUX PUBLICS 13. ADOPTI ON DU RÈGLE...
...À LA CLIENTÈLE – POSTE REMPLAÇANT À TEMPS COMPLET 25. NOMINATION D ’UN JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - DIVISION PARCS ET ESP ACES VERTS – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 26. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DES TRAVAUX P UB...
...equis . Article 3.3 Le directeur général peut approuv er, si une situation de bonne administration des fonds publics le requiert, tout transfert budgétaire de tout crédit disponible d’un poste budgétaire d’un service à un autre pou...
...e cas particulier de l’agrandissement d’un bâtiment principal existant et reposant sur une fondation faite de blocs de béton, cet agrandissement pourra aussi reposer sur une fondation en blocs de béton pourvu que sa superfici...
...ter ses obligations et de répondre aux exigences du contrat; CONSIDÉRANT l’achalandage important dans les parcs et espaces publics, la Municipalité doit embaucher une agence de sécurité complémentaire afin de pallier aux besoi...
...URNITURE D ’UN SYSTÈME DE RADIOC OMMUNICATION VOCAL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACQUISITION DE PANNEA UX DE SIGNALISATION – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON SU...
...août 2022 et du directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’infrastructure du Service des travaux publics en date du 26 août 2022. 22 -349 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Mich...
...DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BACS DE COLLEC TE EXISTANT AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 17 -2013 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT...
...2 833.41 $ 2019-09-17 A427596 réparations 6 598.78 $ 2019-10-30 Bolt Bolt - service des travaux publics 40 990.46 $ 83 440.71 $ Brandt Ste-Agathe 2019-03-14 1178449 réparations véhicule 118 2 194.13 $...
...BAUCHE D ’UN TECHNICIEN AU TRA ITEMENT DES EAUX – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVIC...
...LEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – PAVILLON DE JARDIN 5.7 3141 -3151, RUE DES BOIS -FRANCS – LOTS NUMÉROS 5 301 281 & 5 301 334 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS –...
.... EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 26 . EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERV...
...cip alité pour obtenir le compteur deau et ses composantes. La demande doit être faite au Service des travaux publics, division de lhygiène du milieu, à laide du Formulaire de compilation de données dûment complété. ARTICLE 7 T...
...ommages à la propriété privée et publique ou à une personne ou un autre animal; c) d’amener son animal dans les parcs municipaux, à l’exception du parc des chutes Dorwin, où les chiens seulement sont autorisés; d) de laisser un ani...
...10 ° « Responsable de l’application du règle ment » : Tout représentant du Service des travaux publics ou du Service des permis et des inspections ou toute autre personne autorisée par le conseil municipal est responsabl...
...25. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – CAMION 10 ROUES INTERNATIONAL (UNITÉ 138 -00 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 26. EMBAUCHE D ’UNE SECRÉTAIRE À LA DIRECTION GÉNÉRALE – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPL...
...aux citoyens une gestion transparente, prudente, diligente et intègre de la Muni cipalité incluant ses fonds publics; CONSIDÉRANT QU’ en appliquant les valeurs en matière d’éthique et en respectant les règles déontol...
...scolaire; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la v oirie du Service des travaux publics. 22 -182 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unan...
...TIS POLITIQUES AU TORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU AUXILIAIRE – DIVISION DES PAR CS ET ESPACES VERTS 11. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE 12. AUTORISATION DE...
...COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 18. EMBAUCHE D ’UN CONTREMAÎTRE À LA VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 19. NOMINATION D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS RESSOURCES MATÉRI ELLES - SERVICE DE LA SÉCURIT É I...