...-05-13 09:16 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIA T – GESTION ET EXPLOI...
...emplaçant le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d’autoriser le jeu libre sur un chemin public dont la gestion incombe à la Municipal ité et afin de modifier certain...
...EMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE...
...emplaçant le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d’autoriser le jeu libre sur un chemin public dont la gestion incombe à la Municipal ité et afin de modifier certain...
...2E PRÉSENTAT ION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 530 159 – RUE OVERDALE / RUE DE LA MONTAGNE – MATRICULE...
...IÉ D ES GÉNÉRATRICES – AU P OSTE DE SURPRESSION WOODLAND ET À LA CASE RNE INCENDIE SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS ET SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 16. OCTROI DE CONTRAT – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP SUJETS D’ADMINISTRATION G...
...915 $ AUTRES SUJETS D’URBANISME 5. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – ASSELIN PROJETS IMMOB ILIERS INC . – CHEMIN DU LAC - GRATTEN – LOT...
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...Canada, l'objectif est de rougir les jardins. Fleurs, fruits, arbustes, légumes... simplement plantez du rouge! Des parcs aux terrains de jeux, aux cours avant. Permis d'accès saisonnier pour les plaisanciers du Lac Pontbriand Avis aux...
...CASC ADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – REMISES 6.7...
...LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE PERMETTRE LA CONS OMMA TION DE BOISSONS ALC OOLISÉES DANS CERTAI NS LIEUX PUBLICS 7. AVIS DE MOTION – RÈG...
...(SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE POSTAL 6.3 108980 CANADA INC . – RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 5 300 928 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELAT IF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – 2E PRÉSENTATION...
...CIPAL ET D UN GARAGE DÉTACHÉ 2E PRÉSENTATION 2020-11-20 13:46 6.8 108980 CANADA INC RUE DES BOIS -FRANCS LOT NUMÉRO 5 300 928 RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS 6.9 (3513), R...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 2020-05-13 15:01 7. MODIFICATION DES PLANS ET DEVIS APPROUVÉS – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . – MATRICULES 8701-71-3278 ET 8701-61-5210 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEME...
...ionnement St -Patrick au réseau d’aqueduc 10. Octroi de contrat - Achat d’une lame à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. Nomination au Comité de protection de l’environnement Matawinien (CPEM) 1...
...° 5 301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrain s de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricules...
...lui accorder les permis de voirie au cours de l’année 2022. D’autoriser le chef de division de la voirie et des parcs et espaces verts ou le directeur de l’hygiène du milieu et responsa ble des travaux d’infrastructures à signer, pour et...
...te de véhicule de la Municipalité afin de maintenir la qualité de s services dispensés par le Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au deuxième alinéa à l’article...
...ESSOI RE (GARAGE ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 4E AVENUE ET RUE ALBERT – LOT NO 4 994 236 – GESTION IMMO BILIÈRE PH...
...taux résidents applicable s, moins 5%. Article 6 – Tarifs particuliers applicable s au Service des travaux publics 6.1 – Tarifications diverses – Service des travaux publics 6.1.1 – Raccordement à l’aqueduc ou à l’égout...
...ONSIDÉRANT QU’ il est dans l’intérêt de ses contri buables que l’eau potable distribuée par les réseaux d’aqueducs municipaux ne soit pas inuti lement utilisée; CONSIDÉRANT QU' avis de motion a été donné et qu’un projet de r...
...RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19...
...DÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de l’hygiène du milieu au Service des travaux publics en date du 23 octobre 2020 . 20 -384 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Ro...
...et la voie publique fait l ’objet d ’aménagements paysager comprenant un gazonnement, une plantation, des bacs à fleurs, etc.; - Les pentes raides sont éliminées par la construction de galeries, perrons, terrasses en palier...
...NUMÉRO 5 530 605 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – ABRI À BOIS ET À BACS 6.8 (4047), RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 907 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SEC...