...6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 8. IMPLANTATION DU MODUL E ACCEO...
...TION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚...
...TION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚...
...E 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT –...
...ssujettis sont les suivants : a) Un immeuble patrimonial; b) Un immeuble identifié à l’annexe A intitulé Liste des immeubles assujettis au Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153 -2023 du présent règlement....
............................. ................................ ................................ ........... 42 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 - Dimensions et superficies minimales des lots ................................ ..........
En vertu du Code municipal, la Municipalité publie chaque année la liste des contrats conclus qui comportent des dépenses d’au moins 25 000$. Octroi de contrats Conformément au Code municipal, la Municipalité de Rawdon publie et tient à jo...
...s résidents permanen ts de la Municipalité de Rawdon. L’arbre faisant l’objet de la subvention doit se trouver dans la liste des essences d’arbres autorisés, laquelle est à l’Annexe A , joint au présent règlement pour en faire partie intégran...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 64. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 64.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 64.2 LISTE DES PAIEMENTS ÉMIS 64.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 64.6 JOU...
...itecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillo ns couleur (lorsque requis) représent...
...pour la saison estivale 2021, soit pour une période de vingt -sept (27) semaines ; CONSIDÉRANT l’analyse de la liste de rappel et les recommandations so umises au conseil municipal. 21 -126 EN CONSÉQUENCE , il est p...
...‱organisation fonctionnelle du projet, en regard notamment au stationnement, aux accès et à la sécurité des automo bilistes, des cyclistes et des piétons (incluant la gestion des livraisons et des aires de chargement et de déchargeme...
...recommandés en bande riveraine : FIOQ (Fédération interdisciplinaire de l’horticulture ornementale du Québec) Liste officielle des végétaux recommandés pour la revégétalisation des berges du Québec RAPPEL (Regroupement des assoc...
...hitecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représ...
...ce de la sécurité incendie souhaite se départir de certain s équipements, lesquels ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vent...
...Albert • Rue Saint-Georges • Rue Cedar • Chemin du Golf • Rue Lakeshore Drive • 7 e Avenue • Rue Dazé Cette liste est non exhaustive et sujette à changements. Toujours vous référer au site Internet pour suivre l’évolution des interv...
...ure projetée (dime nsions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) repré...
...lement 1000 -3 le 7 février 2022 Modifié par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) repré...
...aite ainsi protéger tous les usagers des rues locales, qu'il s'agisse de piétons, de personnes à mobilité réduite, de cyclistes ou d'enfants. Circuler à 40 km/h permet un meilleur temps de réaction et prévient le pire. Je tiens déjà à vous reme...
...aux résidents permanents de la Municipalité de Rawdon. L’arbre faisant l’objet de la subvention doit se trouver dans la liste des essences d’arbres autorisés, laquelle est à l’ Annexe A du règlement numéro 159-2023. L’achat de l’arbre doit...
...BCM offre plusieurs programmes, conférences et ressources. Il publie plusieurs documents dont des bottins de ressources, une liste de numéros d’urgence, des publications sur les différents programmes, etc. Travailleuses de milieu Elles vien...
...de la Municipalité permettra également aux personnes en charge d’effectuer des achats pour la municipalité, de consulter une liste de fournisseurs de produits et services locaux . Nous invitons tous les fournisseurs locaux intéressés à fournir des p...
...à 12 h 30 et de 13 h à 16 h : Tous les vendredis de mai à septembre; Le 3e vendredi du mois d’octobre. Liste des résidus domestiques dangereux à apporter au point de dépôt : acides, produits basiques...
...région de Lanaudière. La fondation fournit des effets scolaires essentiels aux enfants du primaire moins nantis, tels que la liste scolaire complète, un sac à dos, une boîte à lunch et des espadrilles. En parallèle, un service gratuit de tutorat est...
...ui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. Liste des propriétés municipales et information additionnelle