...RME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMEN...
...orsqu’il y a une nuisance ou une contamination de l’environnement par les eaux usées, il faut alors corriger la situation ou remplacer le système sanitaire désuet si ce dernier a été installé avant 1981. Principales composantes et fonction...
...ICS 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 - 2011 ET SON AMENDEMENT , REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIF À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LE...
...n dernier, cette année, les organisateurs du Gala de la préfecture espère amasser plus de 60 000 $, qui seront intégralement remis à la Fondation À deux pas de la réussite. Cette somme permettra de soutenir le déploiement des services de la fondation...
Rémunération des élus 2022 Rémunération des élus 2021 Rémunération des élus 2020 Rémunération des élus 2019 Rémunération des élus 2018
Délai de remise des documents Rencontre du CCU (recommandation) 12 janvier 2024 30 janvier 2024 2 février 2024...
...é d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -2011 -1 modifiant le Règlement numéro 68 -2011 remplaça nt le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits pub...
...dange et pour la disposition des boues septiques afin d’augmenter la somme annuelle affectée à la réserve, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR...
...L’achat de l’arbre doit avoir été effectué auprès d’un commerçant a yant son siège social au Québec. La demande de remise est limitée à un (1) arbre par immeuble (propriété). ARTICLE 5. MONTANT DE L’AIDE FINANCIÈRE Le montant...
...dange et pour la disposition des boues septiques afin d’augmenter la somme annuelle affectée à la réserve, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 165 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR...
...552 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 8. RENOUVELLEMENT D 'ABONNEMEN T AUTODESK – GRAITEC INC . SU...
...DES TRONÇONS DES RUES POIRIER , MIRON ET MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 80 132 $ 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLE MENT DU STATUT DE « ZO...
...ermanence à l’intérieur du poulailler ou de l’enclos extérieur grillagé, de manière à ce qu’elles ne puissent en s ortir librement. Les poules doivent être gardées à l’intérieur du po ulailler entre 23 h et 6 h. Il est interdit de garder de...
...ymes Coordonnées Téléphone : 450 831-5858 Site Internet L’adhésion aux Alcooliques anonymes est entièrement libre et volontaire. Il n’y a aucun formulaire à signer, aucune information personnelle à fournir à qui que ce soit, a...
...ux recommandations et selon les conditions et dispositions formulées par le comité consultatif d’urbanisme. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements,...
.... – NOMINATION DE LA RUE – PARTIE DU LOT 5 301 779 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMEN T NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AM...
...résidence. ARTICLE 5 – TARIFICATION Le coût de chacun des permis d’accès ainsi que le coût pour le remplacement d'un permis d’accès est établi par le règlement sur la tarification des biens et des services de la Munici...
...BERT – LOT 6 318 495 – RÈGLEMENT NUMÉR O 1008 RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION D ’UNE REMISE 6.4 3455, RUE ALBERT – LOT 4 994 761 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) - RÈGLEMENT NUMÉRO 508...
...-99 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LES DISPOS ITIONS APPLICABLES À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOU...
...de pluie doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec; La demande de remise est limitée à un (1) baril récupérateur d’eau de pluie par immeuble (propriété). ARTICLE 5. MONTANT DE L’AIDE...
...STINÉS À UN USAGE D E LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUN...
...9 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LES DISPOS ITIONS APPLICABLES À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN S...
...T DE 6 434 321 $ AFIN D ’AUGME NTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOU...
...ocurez ses beaux bijoux floraux coulés dans la résine. Chacun de ses bijoux est unique; ayez accès à ses créations en avant première! Société d'histoire de Rawdon Rédaction d'un article sur les Irlandais de Rawdon disponible dans leur site...
...LA RÉVIS ION DU PLAN D ’URBANISME 10 . ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022 11 . PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGN ATURE – EN...