...financière. Toute ambiguïté quant à l’application de la présente politique doit être signalée au service des finances lequel statuera sur le suivi à effectuer. Consulter la politique
...s matériaux requis pour la réalisation des travaux Effectuer des relevés de terrain à l’aide d’outils de mesure, tel une station totale pour préparer, suivre et valider les travaux effectués Effectuer des recherches, lorsque nécessaires, en c...
...’urbanisme mentionne que la règlementation d’urbanisme doit intégrer des dispositions normatives relatives aux stationnements, aux surfaces minéralisées, à l a plantation, la conservation et la canopée d’arbres, au verdissement d...
...qui aura lieu le 8 juillet 2024, à 19 h, au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe, le conseil municipal statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes : Demande de dérogation mineure concernant l’ implan...
...ollective en vigueur, laquelle prévoit une période d’essai de 12 mois, sous réserve que chaque individu fournisse une attestation démontrant qu’il n’a aucun antécédent judiciaire et que le résultat de l’exa men médical pré -embauche co...
...0 – TOURISME LANAUDIÈRE 53. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERI E DE LA PRÉFILTRATIO N - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . 54. CE...
...48 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LAC - GRATTEN , DU LAC -MORGAN , FOREST ET BÉLAIR 9. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – 2E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET CHURCH 10. EMBAUCHE D ’UN TECHNICIEN EN URB ANISME – SERVICE DES...
...S LOISIRS E T DE LA CULTURE 50. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . APPROBAT...
...CE 35.1 PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (P RIMEAU ) – SOUS -VOLET 1.1 – MISE AUX NORMES DE LA STATION D ’ÉPURATION DES EAUX U SÉES 36. AFFAIRES NOUVELLES 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE...
...UVERTURE DE LA SÉANC E 2. ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION SUJETS D’ADMINISTRATIO N GÉNÉRALE 4. DÉPÔT...
...origines où les reels, gigues et valses seront au menu. La conférence sera agrémentée d’une projection sur écran et de prestations musicales au violon par M. Deshaies. La photo créative avec votre cellulaire Vendredi 14 octobre à 9 h 30, à la bib...
...rme PRO -ES Info -Conseil inc. à titre de fonctionnaire désignée à l’émission des permis, des certificats et des constats d’infraction aux fins de l’administration HW GH O¶DSSOLFDWLRQ GHV QRUPHV UpJOHPHQWDLUHV HQ PDWLqUH G¶XUEDQLVPH...
...3121, 1RE AVENUE – LOT 4 994 725 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – STATIONNEMENT ET AMÉN AGEMENT PAYSAGE R 6.2 AMIR – 3205, 1RE AVENUE – LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR...
..., RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEMENT DE ZONAG E NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – STATIONNEMENT EN FAÇADE 5.3 4794, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...ollective en vigueur, laquelle prévoit une période d’essai de 12 mois, sous réserve que chaque individu fournisse une attestation démontrant qu’il n’a aucun antécédent judiciaire et que le résultat de l’exa men médical pré -embauche co...
...e désigner Madame Stéphanie Laurent à titre de f onctionnaire désigné e à l’émission des permis, des certificats et des constats d’infraction aux fins de l’administration et de l’application des normes réglementaires en matière d’urbanisme et...
...parcs, terrains de jeux et espaces naturels se traduise par la cession d’un lot de 971,4 mètres carrés (station de pompage existante -18 e Avenue) correspondant à 5,39 % de la superficie totale du projet sous condition de l’...
...animité des conseillers et conseillères présent s : D’autoriser l’accès au Centre Metcalfe et au chalet de la plage et son stationnement dans le cadre des festivités. D’accorder l’aide matérielle nécessaire à la tenue de l’événement, la...
...TRATION GÉNÉRALE 10. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 11. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE CHURCH 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - PAVAGE DIVERSES RUES...
...le droit à un cocontractant de se faire payer les coûts addition nels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation qui n’avait pas été prévue au moment de l’attribution du contrat initial pour laquelle le prix de sa s...
...DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 56. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AGRANDISSEMENT DE LA STATION D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION - LES ENTREPRISES PHILIPPE DENIS INC . APPROBAT...
...a Sûreté du Québec sont chargés de l’application du présent règlemen t et sont autorisés à délivrer un constat d’infraction et à entreprendre les poursuites pénales contre tout contrevenant pour toute infraction au présent...
...ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUE...
...URE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE SOCCER STARS 29. AUTORISATION D ’INSTALLATION DE 2 STATIONS HYDROMÉTRIQ UES - LOTS 6 170 830 ET 4 994 591 - MINISTÈRE DE L 'ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTR...
...ONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURI...