181 résultats pour
-
Rubriques
Barils récupérateurs d'eau de pluie
...financière Le montant de l’aide financière est de 50 % du coût d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie avant taxes, jusqu’à concurrence de 100 $. Une seule subvention sera accordée par personne par période de 10 ans. L’aide financière...
-
Documents
Aménagement et entretien des ponceaux et des fossés
...e somme due à la municipalité à la suite de son intervention en vertu de cette loi est assimilée à une taxe foncière si la créance est reliée à un immeuble et si le débiteur est l e propriétaire de cet imm...
-
Pages
Évaluation municipale
Portail grand public Portail professionnel À noter toutefois que les professionnels de l’immobilier (notaire, agent immobilier, institution financière, etc.) doivent quant à eux assumer des frais. Important La Municipal......
-
Documents
Ordre du jour
...TIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRA...
-
Rubriques
Séance du 11 décembre 2023
...8-2024 - Concernant la tarification des biens et services Projet de règlement 61-2023 - Pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout...
-
Rubriques
Séances du 18 décembre 2023
...èglement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout...
-
Rubriques
Plantation d'arbres
...ncière consentie dans le cadre du présent programme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’acquisition de l’arbre avant taxes, jusqu’à concurrence d’une somme de cent dollars (100 $). Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le p...
-
Documents
Ordre du jour
...isés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 18. Abrogation de la résolution n 15 -644 – Création d’un comité technique – Schéma de couverture de...
-
Documents
Procès-verbal - séance extraordinaire
...sera faite sans aucune garantie légale, aux risques et périls de l’acheteur et est consentie pour un montant de 48 000 $, taxes et fra is incidents en sus; - Tous les frais de transaction et de lotissement, autre que les frais de lotissement...
-
Rubriques
Activités sportives offertes à l’extérieur de la Municipalité
...ramme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’inscription d’une activité offerte à l’extérieur de la Municipalité, avant taxes, jusqu’à concurrence de deux cents dollars (200 $). Le coût d’inscription minimal par enfant est de cinquant...
-
Documents
Plan d'urbanisme - 2021-01
...4 : Desser s la municipalité de Rawdon (reliant Rawdon à Jo liette) . La municipalité bénéficie également d’un service de taxi comprenant au total 5 véhicules. 1.4.7.2 Le transport adapté Comme il fut souligné précédemment, la Municipali...
-
Documents
Ordre du jour
...DE SERVITU DE SUR LA RUE DU PUITS – LOT 5 530 830 – MATRICULE NUMÉRO 8503 - 22 -7711 25. QUOTE -PART SPÉCIALE – TAXIBUS 2022 26. RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR L...
-
Documents
Ordre du jour
...ERTU RE DE LA RUE SIEMIENSKI – LOT NO 6 370 091 – LES IMMEUBLES LOUIS CHARLES INC . 15 . QUOTE -PART SPÉCIALE – TAXIBUS 2022 16 . RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION D ES PERSONNES PAR L...
-
Documents
Ordre du jour - séance extraordinaire - Adoption des règlements
...Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant à l imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à lexigibilité de compe nsations pour la fourniture de services muni...
-
Documents
Ordre du jour
...énéral et secrétaire -trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 23. Mandat B élanger Sauvé – Dommages à des équipements municipaux – Dossier n° 106 - 106 -17 -005 24....
-
Documents
Ordre du jour
...Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture m...
-
Documents
Ordre du jour
...Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture m...
-
Documents
Ordre du jour
...06 AFIN DE MODIFIER DIV ERSES DISPOSITIONS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES...
-
Documents
Ordre du jour
...CE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES F ONCIÈRES – ASSEMBLÉE CHRÉTIENNE DU RÉVEIL DES NATIONS 24. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – EM...
-
Documents
Programme d'aide financière visant à promouvoir l'achat et l'utilisation de barils récupérateurs d'eau de pluie
...ramme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie avant taxes, jusqu’à concurrence d’une somme de cent dollars (100 $). Les demandes d’ai de financière sont accepté...
-
Rubriques
Produits d’hygiène féminine réutilisable
...ésent programme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’acquisition des produits d’hygiène féminine réutilisables, avant taxes, jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par personne par période de deux ans....
-
Documents
Le Rawdonnois
...arché public MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 ENVIRONNEMENT 4 SÉCURITÉ INCENDIE 5 ORGANISMES 6 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES Le 20 juillet HORAIRE D'ÉTÉ DE L'HÔTEL DE VILLE (jusqu'au 4 septembre) Lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 12 h 30...
-
Documents
Ordre du jour
...OLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATIO N ET...
-
Événements
Courses en sentier
...x Beatles vous fera bouger aux rythmes de grands classiques! Tarifs Résident : gratuit Non-résident : 15 $ (taxes incluses) Inscription en ligne Chiens en laisse acceptés. En cas de pluie, l'événement sera...
-
Documents
Procès-verbal
...ors de la séance du conseil du 11 décembre 2019, laquelle autorisai t un paie ment au montant de 91 405,13 $, taxes incluses, à l’entreprise Jobert inc. pour des travaux de stabilisation et de réfection au parc des Cascades ;...