181 résultats pour
-
Documents
Ordre du jour
...– PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 29. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES – SERVICES D ’AIDE À DOMICILE DU ROUSSEAU INC . – 3631, RUE QUEEN 30. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE...
-
Documents
Budget 2022
BUDGET 20 22 REVENUS 202 1 20 22 Taxes 15 785 904 $ 16 952 488 $ Tenant lieu de taxes 314 788 $ 345 263 $ Paiement de transfert 1 085 081 $ 835 701 $ Services rendus 815 064 $ 1 026 772 $ Imposition de...
-
Documents
Ordre du jour
...DE L ’ORDRE DU JOUR AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAU...
-
Documents
Ordre du jour
...RVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2020 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX...
-
Documents
Ordre du jour
...241 ET 5 530 550 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2019 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB ILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX...
-
Documents
Procès-verbal - séance extraordinaire
...nombreux avantages et services offerts, le tout pour un montant forfaitaire approximatif de 1 750 $, plus les taxes applicables . 19 -447 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et rés...
-
Documents
Procès-verbal - séance extraordinaire - Adoption du budget
...montant de 17 079 517 $, tel que présenté ci-après : RÉPARTITION DES REVENUS 201 8 201 9 TAXES 14 181 715 $ 14 565 067 $ TENANT LIEU DE TAXES 229 702 $ 257 940...
-
Documents
Budget 2019
BUDGET 201 9 REVENUS 201 8 201 9 Taxes 14 181 715 $ 14 565 067 $ Tenant lieu de taxes 229 702 $ 257 940 $ Paiement de transfert 591 287 $ 591 86 7 $ Services rendus 935 032 $ 670 343 $ Imposition de droit...
-
Documents
Ordre du jour
...PAL E T ACCESSOIRE AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS I MMOBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVIC ES...
-
Documents
Budget 2021
BUDGET 20 21 REVENUS 2020 20 21 Taxes 15 195 423 $ 15 785 904 $ Tenant lieu de taxes 312 773 $ 31 4 788 $ Paiement de transfert 803 104 $ 1 085 081 $ Services rendus 803 035 $ 815 064 $ Imposition de dro...
-
Documents
Budget 2023
BUDGET 20 23 REVENUS 202 2 20 23 Taxes 16 952 488 $ 17 967 807 $ Tenant lieu de taxes 345 263 $ 305 504 $ Paiement de transfert 835 701 $ 900 922 $ 75 Services rendus 1 026 772 $ 1 000 975 $ Imposition...
-
Documents
Budget 2020
BUDGET 20 20 REVENUS 20 19 20 20 Taxes 14 565 067 $ 15 195 423 $ Tenant lieu de taxes 257 940 $ 312 773 $ Paiement de transfert 591 86 7 $ 803 104 $ Services rendus 670 343 $ 803 035 $ Imposition de dr...
-
Documents
Procès-verbal - séance extraordinaire - Adoption du budget
...montant de 16 894 936 $ tel que présenté ci-après : RÉPARTITION DES REVENUS 2017 2018 TAXES 13 284 953 $ 14 181 715 $ TENANT LIEU DE TAXES 261 356 $ 229 702...
-
Documents
Rawdonnois - Décembre 2022
...MOT DE PASSE POUR TOUS LES SERVICES Inscription aux activités des loisirs, aux demandes de permis, accès à votre compte de taxes et une nouveauté : le solde de vos taxes maintenant disponible! Rendez-vous au rawdon.ca. BILAN DES PATTES DE RAWDON...
-
Documents
Rawdonnois - Avril 2022
...pour tous vos services! À partir de votre compte citoyen, vous pouvez dorénavant vous inscrire au compte de taxes en ligne, vous pouvez consulter votre rôle d’évaluation et faire une demande de permis! Consultez la...
-
Documents
Rawdonnois - Novembre 2022
...n'y aura pas de cours les 7 et 10 avril pour le congé de Pâques. Les cours sont maintenus durant la relâche scolaire). Les taxes sont incluses dans le prix des activités. ACTIVITÉS AQUATIQUES Programmation aquatique offerte à la piscine de l'école...
-
Documents
Construction
...our leur exécution constituera une créance privilégiée sur le terrain recouvrable de la même manière qu’une taxe spéciale. Toute fondation non utilisée doit être démolie, remplie ou autrement détruite et le terrain nivelé d...
-
Documents
Programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l’utilisation de produits d’hygiène féminine réutilisables
...ogramme est de cinquante pour cent (50 %) du co ût d’acquisition des produits d’hygiène féminine réutilisables avant taxes , jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par personne par période de deu...
-
Rubriques
Tarification et paiement
...ans FORFAIT DE SAISON 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 30 $ 13 à 64 ans : 80 $ Les prix incluent les taxes et le stationnement. En acquittant leur droit d’entrée durant l’été, les visiteurs se verront remettre un bracelet leur...
-
Rubriques
Tarification et paiement
...FORFAIT DE SAISON 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 30 $ 13 à 64 ans : 80 $ Les prix incluent les taxes. En acquittant leur droit d’entrée durant l’été, les visiteurs se verront remettre un bracelet leur donnant accès aux 3...
-
Documents
Programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l’utilisation de couches lavables
...cadre du présent programme est de cinquante pour cent (50 %) du co ût d’acquisition des couches lavables avant taxes , jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera ac cordée par famil le. Les deman...
-
Documents
Embarcations lac Pontbriand
...d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suivants, selon sa situation : i. Un compte de taxes municipales ou scolaire s afin de prouver sa qualité de Propriétaire; OU ii. Une pièce d’ide...
-
Rubriques
Séance du 12 décembre 2022
...-05-1 - Usage conditionnel Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Limite de vitesse Camp Mariste et Chalets Lanaudière Règlement 48-2023 - Tarifica...
-
Rubriques
Séances du 19 décembre 2022
...nt 2021-02-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023 Règlement 508-93-7 - PIIA centre ville Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2...
-
Documents
2020
...- pavage diverses rues 2020 254 318.02 $ 604 182.69 $ PG Solutions Inc. 2020-01-31 FO11387 12 000 comptes de taxes 3 680.59 $ 2020-10-28 STD40971 logiciels comptables 8 991.05 $ 2020-11-24 STD41337 SFM paie 3...