...MÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLE...
...C a choisi de s'associer, encore cette année, à la Fondation À deux pas de la réussite, qui a pour mission d'améliorer le parcours des enfants fréquentant les écoles primaires de la région de Lanaudière. La fondation fournit des effets scolaires esse...
...TS D ’EMPRUNT 25 . AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RE LATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIG ATIONS AU MONTANT DE 6 755 000 $ Q...
...à un cocontractant de se faire payer les coûts additionnels qui lui seraient dus en raison d’une demande de prestation découlant d’imprévus et non inclus à l'appel d'offres pour laquelle le prix de sa soumission a été établi, mais laquelle es...
...NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEME...
Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez pas de compte de taxes à votre nom, mais un document qui fait mention de votre acquisition. Il est...
...bilité publique, elle est membre de l'Ordre des comptables professionnels agréés, avec le titre reconnu de CPA auditrice. Au cours de sa carrière, Marjolaine Beaudry a été récompensée par plusieurs honneurs académiques au mérite, soulignant son excel...
...tion numéro 1014 et son amendement concernant les dispositions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et des solariums PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de questions ENGAGEMEN...
...STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION CONSIDÉRANT le pouvoir du ministre découlant de la rticle 13 de la Loi sur les heures et les jours dadmission dans les établissements commerciaux (L.R.Q., cha...
...es municipalités à proximité des incendies majeurs en activité. Toutefois, selon la direction des vents, ils atteindront, au cours des prochaines heures, plusieurs régions et grandes villes du Québec parfois éloignées des feux. Une odeur de fumée et...
...c. , pour un montant de 407 444,44 $, taxes incluses, les résultats étant les suivants : ENTREPRISES COUT TOTAL (TAXES INCLUSES ) CONFORMITÉ Les Excavations Michel Chartier inc. 407 444,44 $ Non -conformités mineu...
...e en scène des fraudeurs implique parfois une personne qui se fait passer pour un policier ou un avocat. Les fraudeurs ont recours à des stratagèmes variés pour arriver à leurs fins et soutirer de l’argent à leurs victimes. Lorsqu’ils utilisent ces a...
...mple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à...
...- réseau d'égout 4 966.92 $ 45 496.00 $ Bélanger Sauvé, S.E.N.C.R.L. 2019-03-19 373515 représentation cour municipale 2 846.16 $ 2019-04-01 373649 entente forfaitaire 3 449.25 $ 2019-06-01 375396 honor...
.... D’autoriser le directeur général et secrétaire-trés orier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution. 10. E MBAUCHE – DIRECTEUR – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT CONSI...
...erme, son excellent sens de l’organisation et sa gestion des priorités irréprochable ont été démontrés à maintes reprises au cours des dernières années. Occupant le poste de directrice générale adjointe responsable de la planification et du déve...
...ce et greffière-trésorière adjointe : Sophie Laurin Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 7150 Courriel général : comptabilite@rawdon.ca Compte payable : payables@rawdon.ca Rôle & responsabilité...
...Pour connaître les activités proposées à la piscine ou pour vous y inscrire, consultez la programmation des loisirs en cours. Découvrir la programmation loisirs
...DES PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOC ATION RÉSIDENTIE LLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET...
...nbsp; Il est nécessaire de rapporter vos livres en retard avant de pouvoir emprunter à nouveau. Un avis de courtoisie sera envoyé par courriel, et ce, 2 jours avant l’échéance. Deux autres avis seront acheminés 7 jour...
...Travaux relatifs à un système d'aqueduc, d'égout ou de gestion des eaux pluviales Travaux relatifs à une traverse de cours d'eau
...s locaux Commerces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une résidence unifamiliale Récréatifs intensifs Restauration accessoi...
...sulter le Portail sur les milieux humides et hydriques avant vos travaux. Bande riveraine Lacs et cours d’eau
...atteints (à partir de la cime jusqu’à la moitié des branches) devront être abattus. Il est toutefois conseillé d’éviter les coupes durant la période de forte propagation de l’agrile du frêne, soit entre le 15 mars et le 30 septembre. Tiques et...
...re et événements spéciaux : Mireille Guilbeault Coordonnées Maire Téléphone : 450 834-2596, poste 7114 Courriel : rrougeau@rawdon.ca M. Raymond Rougeau, élu le 7 novembre 2021 à titre de maire de la Municipalité de Rawdo...