...2 – ZONE V2 -41 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.3 3933, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 301 853 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT 6. D...
...�H��O�H��U�p�V�L�G�X��G�¶�X�Q��W�H�U�U�D�L�Q : 1. Dont une partie a été acquise à des fins d’utilité publique par un organisme p ublic ou par une autre personne possédant un pouvoir d’expropriation ; et R È G L E M E N T D E L O T I...
...n ou d’un ouvrage d’art dont l’entretien est à la charge d’une municipalité, d’un gouvernement ou de l’un de ses organismes, et sur une partie de laquelle sont aménagées une ou pl usieurs chaussées ouvertes à la circulation p...
...u littéraire, de formation de la jeunesse, de toute initiative de bien -être social de la population, de l’organisation de centres de loisirs et de lieux publics de sport et de récréation, de la protection de l’environnement et la...
...mmun Juglans regia 15 12 Noyer noir Juglans nigra 25 20 Orme d’Amérique ‘Valley Forge’ Ulmus americana ‘Valley Forge’ 20 20 Orme du Japon ‘Morton’ Accolade® Ulmus japonica x...
...EUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – BÂTIMENT ACCESSOIRE – 2E PRÉSENTATION 8.4 (5152), RUE SAINT -GEORGES – LOT 5 353 672 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN...
...bourser à l’Office d’habitation Matawinie la somme de 1 564$, laquelle est due aux termes des états financiers 2019 de l’organisme. Le certificat de crédit 2021 -0000 15 a été émis pour autoriser cette dépense. 13. AUTORISATION -...
...Entreprise Montant 9014 8222 Québec inc. F.A.S. Ferme Guy Rivest 20 693 ,13 $ (corrigé) 9 – SECTEUR MORGAN Entreprise Montant 9014 8222 Québec inc. F.A.S. Ferme Guy Rivest 9 806,68 $ (corrigé) Sablage su...
...MUNICIPALITÉ DE RAWDON 25. CONSTITUTION DU COMIT É DE SÉCURITÉ CIVILE DE RAWDON (CSCR) 26. CONSTITUTION DE L ’ORGANISATION DE LA S ÉCURITÉ CIVILE DE RAWDON (OSCR) 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE INTERMUNICIPA LE CONCER...
...qu’il juge appropriée, l’optimisation des ressources de la municipalité et de toute personne morale ou de tout organisme lié à cette municipalité de la manière prévue au paragraphe 2° ou 3° du premier alinéa de cet article; CONS I...
...option de renouvellement pour une an née supplémentaire; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est satisfaite des services de lorganisme et souhaite exercer son option de renouvellement pour une année supplém entaire. 20-366 EN CONSÉQUENCE, il es...
La MRC de Matawinie est responsable de la cour municipale. Nous vous invitons ainsi à consulter leur site Internet pour connaître les modes de paiement des constats d’infraction. Consulter site de la MRC de Matawinie
...TION DE LA 348 (R ANG KILDARE ) AVEC LE CHEMIN FOREST 28. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – TRAVAUX...
...dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation; CONSIDÉRANT QU'un avis...
...façon automatique. Si vous avez déjà un compte ou pour adhérer à ce service, vous devez nous acheminer le nom de votre organisation et le courriel à utiliser pour vous acheminer le formulaire en ligne. Retournez ensuite ces informat...
...SÉCURIT É INCENDIE & SERVICE À LA CLIENTÈL E – POSTE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 25. MODIFICATIONS À LA ST RUCTURE ORGANISATION NELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. CONVENTION COLLECTIVE – SYNDICAT DES POMPIERS ET POMPIÈRES DU QUÉBEC (S...
...4 994 858 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE * 5.2 LE GROUPE FORGET / POLYCL INIQUE DE L ’OREILLE – 3290, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 860 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTR...
...RTURE DE LA SÉANCE 2. ORDRE DU JOUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSE...
...rvice de l’urbanisme et de l’environnement suivant un départ récent à cette fonction et les besoins de l’organisation en cette matière; CONSIDÉRANT l’ appel de candidatures, les entrevues, l’analyse et les recomman...
...ice de l’urbanisme et de l’environnement , suivant un départ récent à cette fonctio n et les besoins de l’organisation en cette matière ; CONSIDÉRANT l’appel de candidatures, les entrevues, l’analyse et les recomman...
...es droits, fait le suivi des dossiers, supporte, réfère, brise l’isolement, offre des conférences, de l’éducation populaire, organise des activités et des sorties. Clientèle Personnes accidentées de la MRC de Matawinie. Équijustice Lan...
Association féminine d’éducation et d’action sociale (AFEAS) - Rawdon Coordonnées Manon Durand 25, avenue des Sapins Notre-Dame-des-Prairies QC J6E 1C4 Téléphone : 450 755-7390 Courriel : durand.manon@v......
...T SÉCURITÉ AU TRAVAIL 24. DÉPART À LA RETRAITE DE MADAME FLEURETTE MALO 25. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. INSTALLATION – PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - INTERSECTION DE...
...ODIFICATION DE LA RÉ SOLUTION 17 -559 – CESSION DE TERRAIN À LA MUNICIPALITÉ – LOT N ° 6 048 442 – CHEMIN DU LAC -MORGAN 35. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE D ’UTILITÉ PUBLIQUE – HYDRO -QUÉBEC – RUE DU BOISÉ - LOT N° 4 995 3...
...NE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CLASSE EXTÉRIEURE 5.5 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEME...