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...UR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021-01 ET SON AMENDEMENT AFIN D’I DENTIFIER TOUTE PARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU PHÉNOMÈNE D’ÎLOT DE CHALEUR URBAIN ET SES MESURES Avis est donné que lors d’une s...
...e à jour février 2024 Conseils de sécurité Nous vous recommandons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique. 1. Prévoir à l’avance les mesures de sécurité et les respecter au moment de l’uti...
...OMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NT S DE CRÉDIT 27.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 27.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 27.4 L...
...ette deuxième édition du Salon des aînés tout à fait gratuitement!En terminant, à la suite de la dernière campagne de sensibilisation sur la protection des bandes riveraines du lac Pontbriand, je tiens à remercier tous les plaisanciers pour leur coll...
...S COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 42. Approbation des comptes, dépen ses et engagements de crédit 42.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 42.2 Liste des chèques émis 42.3 Liste des chèques annulés 42.4 Liste d...
...du rapport du trésorier – Rapport financier des partis politiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 18. Abrogation de la résolution n 15...
RÈGLEMENT NUMÉRO 12 9-2020 CONCERNANT L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti f...
...PTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NT S DE CRÉDIT 27.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 27.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 27.4...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 34. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 34.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 34.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 34.4 LIST...
...ISON 2022 -2023 27. MANDAT À L ’UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI 20232024 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUE S UTILISÉS POUR LE T RAITEMENT DES EAUX 28. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – PRO -ES INFO...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 51. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 51.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 51.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 51.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 51.4 LISTE DE...
...COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMP TES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 40.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 40.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 40.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 40.4 LISTE...
...PTES, DÉPENS ES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 36. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 36.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LI...
...2. Adoption de l’ordre du jour 3. Adoption du budget pour l’année 2018 4. Adoption du programme triennal d’immobilisations 2018 -2019 -2020 5. Période de questions 6. Levée de la séance 3. Adoption du budget pour l’année 201...
...stère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour la réalisation d es travaux de prolongement du réseau d’égout sanitaire . 19 -235 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par M...
...séance du conseil, capter des images ou des sons au moyen d’un appareil technologique, à la condition que l’utilisation de l’appareil soit faite silencieusement et sans d’aucune façon dé ranger la tenue de l’assemblée; l’appareil uti...