...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES...
...s fonctions confiées par les citoyens. 4.1.3 Prudence dans la poursuite de l’intérêt public La prudence commande à tout membre du conseil d’assumer ses �U�H�V�S�R�Q�V�D�E�L�O�L�W�p�V� �I�D�F�H� �j� �O�D� �P�L�V�V�L�R�Q�...
...CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2021, ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 2505, RUE RED RIVER – LOT NUMÉRO 4 995 457 – ZONE R1 -33 AU RÈGLEMENT D...
...de s’assurer de répondre à un besoin partagé par les citoyens. Notez que cette nouvelle façon de faire concerne les demandes liées à la signalisation, aux aménagements modérateurs de circulation (dos d’âne, traverse piétonnière, bollard, e...
...ERT LE 16 NOVEMBRE 2020 7. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 NOVEMBRE 2020 8. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 8.1 SOCIÉTÉ DE GESTION R.J.F. INC – 2888, RUE PHILIP – LOT NUMÉRO 5 354 957 –...
...H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2020, ROUVERT LE 1ER JUIN 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 LES HABITATIONS INNOVA -PLEX INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6...
...COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE D ÉROGATIONS MINEURES 7.1 4008, RUE DES CARDINAUX – LOT 5 302 315 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZON...
...E LE 20 JANVIER 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURE S 5.1 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 DU RÈGLEMENT DE Z...
.... COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE D ÉROGATIONS MINEURES 7.1 4008, RUE DES CARDINAUX – LOT 5 302 315 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONA...
...ans les étangs aérés SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. Autorisation à la firme GBI experts -conseil inc. - Demande de certificat d’autorisation - Déplacement du point de dosage de l’alun à l’usine d’épuration des eaux 7. Em...
...ermet au cœur de reprendre son rythme normal. Ainsi, une personne n'ayant aucune formation peut sauver une vie grâce aux commandes verbales simples et au fonctionnement automatisé du DEA. Merci à Dessercom pour le don de 3 nouveaux défibri...
...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 9. DEMANDE DE PARTENARIA T ET SOUTIEN FINANCI ER – SKI MONTCALM 10. PÉRIODE DE QUESTIONS 11. LEVÉE DE LA SÉANCE E...
...ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3579), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA...
...TENUE LE 11 MARS 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 MARS 2020 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3346, 2E AVENUE – LOT 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CE...
...ocal ou relié à une centrale d’alarme, mais doit comprendre au moins les dispositifs suivants : 1o un poste de commande ou un autre mode d’alimentation du système ; 2o une station manuelle; 3o un appareil à signal sonore ....
...résiduelles avec un entrepreneur qui couvre l’enlèvement des matières résiduelles po ur cette unité peut demander un remboursement de la compensation versée pour le service d’enlèvement des ordures ménagères et de...
...2020 À 19 H ET À 19 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 11 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4862, AVENUE HOWARD – LOT NUMÉRO 5 529 874 – ZONE V1 -4 DU RÈGLEMENT DE...
...r une rue ou part ie de rue où le stationnement est réservé aux résidents aux conditions suivantes : a) Le demandeur fait la preuve qu’il réside sur la rue, ou partie de rue concernée en fournissant une (1) preuve d’ide...
..., par voie de résolution, émettre un permis autorisant la tenue d'une activité aux conditions suivantes : a) le demandeur aura préalablement présenté au se rvice de police desservant la municipalité un plan détaillé de l'activité. R...
...tion au préalable et , dans chaque cas, d’une autorisation écrite du directeur des finances en lui soumettant une demande à cette fin. Article 3.2 Tout responsable d’activité budgétaire doit effectuer régulièrement un suivi de so...
...TION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111...
...r Transports Canada au même nom que sur la pièce d’identité; 4.4 Da ns le cas où la personne qui fait la demande de permis d’accès ne peut prouver son statut de Propriétaire, de Domicilié ou de Locataire, celle -ci est c...
...T ENUE LE 28 AVRIL À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X R ÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 LES ENTREPRISES AMJLB INC . – 3205, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO...
...ant un message qui indique votre adresse au 450 882.9186, poste 306. Prenez note qu'il n'y a aucun retour d'appel, votre demande est automatiquement enregistrée. Le Centre de transfert des RDD est ouvert les vendredis de 9 h 30 à 12 h 30 et de 13...
...INC . (F.A.S. EXPRESS MONDOR ) – RÉSOLUTION N ° 18 -323 2018 -09-05 09:39 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DEMANDES D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – 9355 -8344 QUÉBEC INC . – LOTS 5 352 742, 5 353 012, 5 353 033,...