...8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 100 -02 -3 ABROGEANT LE RÈGLEME NT N UMÉRO 100 - 02 -2 ABROGEANT ET REMPLAÇ ANT LE RÈGLEMENT 100 -02 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT L’UTILISATION DE L ’EAU POTABLE 9. AVIS DE MOTION –...
...ses quartiers! Je suis certaine que plusieurs générations de citoyens profiteront des installations, que ce soit en tant que planchistes ou en tant que spectateurs » a déclaré la ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air, M me...
...ET DE L ’H ABITATION (MAMH) – RAVITAILLEMENT EN AIR RESPIRABLE 11. AMENDEMENT À LA RÉSOL UTION N 19 -156 – PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 DE LA PLANIFICATION STRATÉ GIQUE - MISE À JOUR DES ÉLUS RESPONSABLES PAR CHA NTIER...
...nières (rivière Ouareau) – remerciements à tous les employés Octroi de contrat - services professionnels en ingénierie – plans, devis et surveillance - construction d'un complexe multifonctionnel - Quartier du citoyen - phase II Finaliser une...
...accessoire (garage) sera situé à un minimum de 5 mètres de la limite avant (rue Red River) en lieu et place de la marge de recul minimale de 7,5 mètres exigée en vertu de l'article 6.2.1 c) du Règlement de zonage n° 402;...
...ercice financier 2024 Projet de règlement 159-2023 -Établissant un programme d'aide financière visant à promouvoir la plantation d'arbres Règlements Règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021...
...exigible pour l’émission d’un permis pour des travaux dans un fossé ainsi que des travaux d’installation, de remplacement, de modification ou de prolongement d’un ponceau situé dans un fossé de voie de cir culation publique. Ce p...
...offre ses services aux personnes membres atteintes de la Fibromyalgie ainsi qu’à leurs proches. Association sclérose en plaques de Lanaudière (ASEPL) Coordonnées 200, rue de Salaberry, bureau 307 Joliette (Québec) J6E 4G1...
...rverse et mise à niveau poste de pompage 1 000 000 $ 1 000 000 $ Usine d'épuration/plan /aide financière 500 000 $ 500 000 $ Usine d'épuration/réalisation...
...st) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricul es 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVI...
...st) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. Approbation des plans et devis – Phase 2 - Aménagement Lac aux Sources inc. – Matricul es 9004 -95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVI...
...nistrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement e t de ses amendements, le...
...à but non lucratif qui développe des ententes de service avec les municipalités désireuses de mettre en place des démarches de développement durable, de revitalisation et de mise en valeur de son patrimoine; CONSIDÉRAN...
...STRE – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 173 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE CHAMPLAIN , ENTRE LA 18 E AVENUE ET LA RUE MAZUR ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMP RUNT DE 58 085 $ 6. DÉPÔT DU CE...
...inistrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendement...
Détails à venir au cours des prochaines semaines.
...ont le sens défini ci -après : « Colport age » : Actio n de s olliciter une personne à son domicile ou à sa place d’affaires afin de vendre de la marchandise, offrir un service ou sollicitÉ r un don, et ce, sans y avoir pralable...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -4 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 68 - 2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO...
...vag e rue des Cardinaux 5.9497 $ (1) 144 Pavage rue Colomb 5.9007 $ (1) 150 TECQ 14 -18 – MAJ plan d’intervention, réhab. Church Cedar 3.1831 $ (3) 152 Pavage Maisonneuve 1.8947 $ (1) 153...
...ARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATI ON DU SERVICE DE LOC ATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON - MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTIVALES 2021 -2022 15. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE 2021...
...l’obtention de la certification Rues principales Prolonger la voie cyclable du centre-ville à la plage municipale et mettre à niveau les installations de la plage Mettre en place un marché publi...
Future pièce maitresse du Quartier du citoyen, les plans d’aménagement de la nouvelle Bibliothèque Alice-Quintal prévoient non seulement une plus grande superficie de rayons littéraires, mais aussi des espaces multifonctionnels. La subvention totale...
...ble les impacts sur l’environnement. Défi L’insuffisance de mesures actuelles illustre la nécessité de mettre en place de nouvelles actions concernant le milieu anthropique, comme la gestion de l’eau et la gestion de l’énergie afin de di...
...Lot 5 301 596 – Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovation 9. Approbation des plans et devis – Travaux sur le lot n° 5 301 779 – Les immeubles Louis - Charles inc. – Matricule 8802 -01 -4714 A...
...RUE DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 987 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PLATE -FORME POUR LA PISCIN E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -...