...AT ION DES CONTRIBUTION S DES CADRES MUNICIP AUX POUR L ’ANNÉE 2020 13. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET ENTRETIEN DES ROUTES LOCALES (ERL) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC 14. I...
...NDITION NELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. OCTROI...
...NC . 20. EMBAU CHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2021 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S ET DIVISION DE LA VOIRIE 21. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS...
...u’après ré analyse de cette demande relative au règlement sur les PIIA , le conseil municipal juge qu’il y a lieu de revoir sa décision et accepter la demande formulée. 21 -267 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la cons...
...0 – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 17. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISON ESTIVALE 2020 – PRÉPOSÉS À LA DIVISIO N VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 18. EMBAUCHE – CONSTABLES SPÉCIAUX – SAISON ESTIVALE 2020 19. EMBAUCHE...
...16 ET SES AMENDEMENTS EN M ATIÈRE DE DÉLÉGATION , DE CONTRÔLE ET DE SU IVI BUDGÉTAIRES AFIN DE MODIFIER CERTAINS PO UVOIRS DE DÉLÉGATION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRA CTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉ...
...ONTRACTUELS 23. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN VÉHICULE DE SERVI CE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISON VOIRIE 24. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – ÉTUDE DE FAISABILITÉ ET AVANT -PRO...
...ES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALL...
...d’implantation et d’int égration architecturale doit en donner avis par écrit au fonctionnaire désigné . Après avoir accusé réception de l’avis d’intention du requérant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des...
...pour la mise à l’eau des embarcations sur le lac Pontbriand ; CONSIDÉRANT QU’ une municipalité peut prévoir par règlement, que tout ou partie de ses biens, services ou activités soient financés au moyen d’un mode de tarific...
...Loi concernant les droits sur les mutations immobilières (L.R.Q. , c. D -15.1) toute Municipalité doit percevoir un droit de mutation sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire, calculé en fonction de la base...
...conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et q ue tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -trésorier en ayant précisé l’objet; EN CONSÉQUENCE, le con...
...MP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVI CE DES TRAVAUX PUBLI CS , DIVISIONS VOIRIE ET PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE (BIBLIOTHÈQUE ALICE QUINTAL ) - PA...
...s par un employé municipal (dossier n° 50-0321); CONSIDÉRANT QU’en vertu du Règlement numéro 94-2016 relatif aux pouvoirs et aux obligations additionnels du directeur général de la Municipalit é, ce dernier peut suspendre un employé de ses ...
...S TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31. COURSE ZOMBIE APOCALYPSE - 15 OCT...
...du Québec, section locale Rawdo n 40. Embauche d’un journalier remplaçant – Service des travaux publics - Division voirie 41. Fin d’emploi - Employé n° 80 -0029 - Service de la sécurité incendie APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES E...
...EN VENTE – SOUFFLEUSE DE MARQUE VOHL 671 ANNÉE 1978 (UNITÉ 78 -153 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 16 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. CERTIFICAT DE...
...VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 SPHD3 (UNITÉ 106 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN , CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755...
...F D ’URBANISME (CCU) 29. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUT IQUE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 30. EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE EN BURE AUTIQUE – SERVICE DE LA SÉCURIT...
...r les citoyens le choc de l’augmentation du rôle d’évalua tion 2021 -2022 -2023 ? 2022 -02-22 10:59 Pourquoi ne pas avoir annoncé une telle hausse de taxe durant la campagne électorale ? Environnement L’an passé, l’enveloppe budgétaire...
...nt numéro 48 -201 8 concernant la tarification des biens et services de la Municipalité de Rawdon CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une Municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses services; CONSIDÉRANT QUE pour ce fair...
...camionnette « pick -up » usagée – Service des loisirs et de la culture 19. Diverses demandes relatives à la voirie – Installation de panneaux de signalisation, de lumina ires de rue et autres 20. Proclamation des journ...
...é le 5 juillet 2018 47. Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redre ssement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin...
...s par un employé municipal (dossier n° 50-0321); CONSIDÉRANT QU’en vertu du Règlement numéro 94-2016 relatif aux pouvoirs et aux obligations additionnels du directeur général de la Municipalit é, ce dernier peut suspendre un employé de ses ...
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