...WDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L ’UTILISATION DE PRODU ITS D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1...
...DE LA CUL TURE – POSTE AUXILIAIRE 32. EMBAUCHE – JOURNALIER – CHAUFFEUR AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RENOU VELLEMENT DE CONTRAT DE TRAVAI...
...plan d’implantation et d’intégration architecturale doit en donner avis par écrit au fonctionnaire désigné . Après avoir accusé réception d e l’avis d’intention du requérant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des...
...an d’implantation et d’intégration architecturale doit en donner avis par écrit au fonctionnaire désigné . Après avoir accusé réception de l’avis d’intention du requéra nt, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objecti...
...conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclaren t l’avoir lu et renoncent à sa lecture, le secrétaire -tré sorier ou son remplaçant en ayant précisé l’objet....
...les Rawdonnois.es . Les non-résidents pourront ensuite s'inscrire à compter du 6 mai jusqu'au 7 juin (tarif non-résident: prévoir 25 % de plus que les coûts identifiés par activité). Les taxes sont incluses dans le prix des activités. Les i...
...ns (annexe 2) du Règlement de zonage 2021-02 (sous l'onglet Aménagement - Municipalité - Rawdon). Vous pourrez aussi y voir la planification du territoire, la matrice graphique et le rôle d’évaluation foncière, l'occupation du territoire et les...
...Procès-verbal du CCU du 30 avril 2024 Règlements Règlement d'emprunt numéro 180 relatif aux travaux de voirie (parapluie)
...nses attribuées à la collecte des matières résiduelles, à la Sûreté du Québec, à quelques dépenses spécifiques en matière de voirie (notamment le déneigement, le lignage de rues, etc.) et aux quotes-parts versées à la MRC, subissent toutefois une aug...
...Règlement no 116-03-11 - Nuisances Projet de règlement Projet R177 - Travaux d'infrastructures et de voirie (parapluie) Procès-verbaux Procès-verbal 2022-10-31 Procès-verbal - CCU - 2022-10-21
...t certificats Projet - 508-93-7 PIIA centre-ville Règlement R 177 - Travaux d’infrastructures et de voirie (parapluie) Procès-verbaux Procès verbal - Conseil municipal 2022-11-14 Procès verbal - CCU 2022...
...QUÉBEC INC . 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION -CITERNE USAGÉ – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISIONS VOIRIE – CAMIONS A & R DUBO IS INC . 14. OCTROI DE CONTRAT – RESTAURATION BOÎTE DE CAMION 10 ROUES – GILLES POTH...
...AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE Z...
...AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE...
...DES PARCS ET ESPACES VERTS 31. NOMINATION D’UN CHAUFFEUR -JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 32. EMBAUCHE D ’UN CHEF DE GROUPE – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION...
...SECTEURS D E GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D ’AMÉLIORATION (PPA) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC...
...3) mois . D’autoriser l’in stallation des panneaux de signalisation à cet effet. D’autoriser le chef de division de la voirie du Service des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de...
...ce t endroit plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et le s recommandations du Service des travaux publics, division voirie. 19 -318 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à...
...SES AMENDEMENT CONCE RNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RELATIVE S À LA CONSOMMATION DU C ANNABIS 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016...
...lame à neige pour un montant de 17 246,2 5 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur de la voirie par intérim . 18 -59 EN CONSÉQUENCE , il es t proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et rés...
...le 31 décembre 2020, pour un montant annuel de 1 305,85 $ , plus les taxes applicables. Dautoriser le directeur de la voirie par intérim e t le directeur général et secrétaire-trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout docume...
...méro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice 10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement...
...méro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leurs modalités d’exercice 10. Adoption du Règle ment numéro 103 -2016 -1 abrogeant le Règlement...
...sans solde – Service de la sécurité incendie 30. Embauche - Chef de groupe au Service des travaux publics –Division voirie - Poste régulier 31. Embauche – Opérateur au Service des travaux publics – Division voirie - Poste régulier...
...a mi-mars. L’horaire et les municipalités participantes sont disponibles au www.rawdon.ca . C’est un rendez-vous pour en savoir plus sur l’univers fantastique des légendes irlandaises! Du 9 au 24 mars, afin de souligner toute la richesse des l...