...n EX1 Extractives NOTES Mode d'implantation Isolé Jumelé Contigu Marges Avant (min.) 10 10 10 15 Latérales (min. / totales) 4 / - 4 / - 4 / - 4 / - Arrière (min.) 7 9 9 9 Hauteur du bâtiment...
........................ 99 Groupe d’usages « commerce (C) » ................................ ........................ 100 Groupe d’usage « industrie (I) » ................................ ............................... 108 Group...
...7 2020-0297 location niveleuse avec opérateur 5 079.03 $ 2020-05-20 2020-0341 location niveleuse avec opérateur 10 247.15 $ 60 363.33 $ Abil Gravure 2020-05-14 10447 pancarte consigne COVID 8 563.36 $ 20...
...6-14 A05299 nettoyage des égouts 2 452.13 $ 2018-06-30 A05511 nettoyage des égouts 8 218.27 $ 2018-10-30 A09475 nettoyage des égouts 11 796.29 $ 2018-11-15 A10341 nettoyage des égouts 3 386.01 $ 49 333...
...194489 ponceau intersection Kaiser Apollo 8 718.75 $ 2019-12-02 6-194491 ponceau intersection Kaiser Apollo 16 910.34 $ 25 629.09 $ Latendresse Asphalte 2019-12-23 10945 sable pour abrasif 50 497.03 $ 2019...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 MARS 2021 À 19 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers...
...EUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2020 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 MARS 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF...
...cipal 7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades)...
...cipal 7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades)...
..._ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 2021 Résolution no. : 21 -112...
...ement présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimité des cons...
...t présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimité des con...
...4 994 274 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REGLEMENT NUMERO 508 -93 – BATIMENT ACCESSOIRE 2019 -07-10 10:08 8.5 LE P ’TIT VIATEUR – 3718 -2, RUE QUEEN – LOT 4 994 140 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE )...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 12 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE D...
...5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRES SUJETS D’URBANISME 2018 -12-13 11:11 7. ACCEPTATION DÉFINITIV E ET LIBÉRATI...
...5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRES SUJETS D’URBANISME 2018 -12-13 11:11 7. ACCEPTATION DÉFINITIV E ET LIBÉRATI...
...NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE 6.2 GROUPE EVEX INC . – (4015 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS MULTIFAMILIAUX DE 6 LOGEMENTS...
...te pour cent ( 50 %) du coût d’acquisition de l’arbre avant taxes, jusqu’à concurrence d’une somme de cent dollars (100 $). Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le principe du premier arrivé, premier servi,...
...nvoi de mdaille par la poste : Frais de la mdaille + 1$ de frais + frais de poste. Mdaille de remplacement 10 $ Exonration de taxes. Grille tarifaire Biens ou services tarifés Tarif Tarif minimum Taxes (TPS/TVQ...
...TR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 14 JUILLET 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2150, RUE CORONA – LOT NUMÉRO 5353815 – ZONE CT -5...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 JUILLET 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
...ISSEMENT * 8.2 5323, RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5353999 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONT BRIAND ) – BÂTIMENT ACCESSOIRE * 8.3 4183, CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5528751...
...du jour suivant , en retirant le point n 7 et en ajoutant le point n 46.1 AVIS DE MOTI ON – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USA...
...du jour suivant , en retirant le point n 7 et en ajoutant le point n 46.1 AVIS DE MOTI ON – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USA...
Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9014-8222 Qébec Inc. 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-1 Kildare 1 949.29 $ 2021-10-06 Déneigement à l'aide d'un souffleur - secteur M-2 Centre-ville 15 941.17 $...