..... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONSTRUCTION...
...if aux usages conditionnels par 9221-8643 Québec Inc. concernant lopération dun établissement de vente et de location automobile à même le site du 2682, 1 ere Avenue, et ce, également sur lensemble du lot 5 355 097 et concernant le réamé...
...aux usages conditionnels par 9221-8643 Québec Inc. concernant lopération dun établissement de vente et de location automobile à même le site du 2682, 1 ere Avenue, et ce, également sur lensemble du lot 5 355 097 et concernant le réa...
...nt qu’avec un seul boyau d’une dimension maximale de ¾ pouce ou 19 millimètr es de diamètre. 8.10 Véhicules, entrées d’automobiles, trottoirs, r ue, patios ou murs extérieurs d’un bâtiment Le lavage des véhicules est permis en tout temps à...
...âtiment administratif situé au 3264, 1ère Avenue) o Régie inte rmunicipale de loisirs o Société de l’assurance automobile du Québec o Barrages hydroélectriques o Gestion des matières résiduelles (équipements régionaux)...
...NÉRAL E 18. MISE À JOUR – AUTORISATION DE SIGNA TURE – TRANSACTIONS D ’IMMATRICULATION – SOCIÉTÉ DE L ’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (SAAQ) CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’effectuer une mise à jour des signataires autorisé...
...subir de s cruautés, de le molester, le harceler, le provoquer ou le laisser seul dans un espace clos, y compris dans une automobile, sans circulation d’air adéquate; b) de permettre à un animal domestique de causer d es dommages à la proprié...
...aux critères établis par règlement pour être reconnu comme véhicule d’urgence par la Société de l’ass urance automobile du Québec (SAAQ). Article 4 La circulation des camions et des véhicules -outils est interdite sur le...
...es article s 7.1 et 7.2 du Règlement de zonage numéro 402. CONSIDÉRANT la confirmation de la faisabilité des accès automobiles à la route 341 du Ministère des Transports du Québec (MTQ), le tout conditionnel lement à l’obtention des perm...
...peuvent être occupées de différentes manières; CONSIDÉRANT QUE réduire les risques associés à la circulation automobile encourage la pratique d’activité physique chez les jeunes, en plus d’améliorer la qualité de vie d...
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
Nos lacs et rivières sont une richesse à préserver et nous rendent des services inestimables. Chaque citoyen et utilisateur ont un rôle à jouer pour protéger les lacs et cours d’eau au Québec. Pour maintenir nos lacs et cours d’eau en bon......
Carrefour jeunesse-emploi Matawinie Coordonnées Point de service Rawdon 4046, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 Téléphone : 450 834-1527 Sans frais : 1 877 834-1144 Télécopieur : 450 834-6103 Courr......
...rt en commun (taxi, autobus, transport adapté). L’usager aura à débourser les frais relatifs à l’utilisation de l’automobile du bénévole ainsi que ceux de stationnement et de repas s’il y a lieu. Transport en commun adapté Matawinie...
...ntions suivantes autorisées avec la délivrance d’un permis sont possibles : Aménagement d’une allée d’accès automobile Réseau de canalisation et/ou service public Clôture le long des limites latérales et arrière d’un lot...