Règlement de zonage N o 2021 -02 (modifié) 22 septembre 2022 Z PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres...
Une espèce végétale ou animale envahissante ou nuisible est souvent originaire d’un autre continent, d’une autre région de l’Amérique du Nord ou tout simplement d’une autre province du Canada et est capable de croître et de se reproduire dans un hab......
...-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-05-2...
...e interactive de la MRC Consultez la carte interactive de la MRC de Matawinie . Vous y trouverez le plan de zonage (annexe 1) et les grilles des spécifications (annexe 2) du Règlement de zonage 2021-02 (sous l'onglet Aménagement - M...
...ons législatives en matières d'habitation Second projet de règlement No 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements Règlements Règlement No 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage n...
La bande riveraine est composée de la rive et représente l’écosystème naturel de la rive. Elle est en fait la bordure naturelle située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir po......
...ur Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet...
...glement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Premier projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels...
Les propriétaires de résidences isolées ayant une installation s eptique autonome ont la responsabilité d’en assurer et d’en maintenir la conformité. La municipalité applique les exigences provinciale s du Règlement sur l’évacuation et......
Nos lacs et rivières sont une richesse à préserver et nous rendent des services inestimables. Chaque citoyen et utilisateur ont un rôle à jouer pour protéger les lacs et cours d’eau au Québec. Pour maintenir nos lacs et cours d’eau en bon......
...ue ce soit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au Règlement de zonage 2021-02 , aux pages 283 et 284 particulièrement. Ce qu’il faut retenir La bande boisée est une bande...
...; Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05...
...Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels...
Nous vous invitons à contacter Compo Recycle , responsable de la gestion des matières résiduelles sur le territoire. Service à la clientèle Téléphone : 450 882-9186
Circuits Lanaudière relie dix municipalités des MRC de Matawinie, Montcalm et Joliette. On doit notamment ce beau projet à l’initiative d’un citoyen de Rawdon, monsieur Stéphane Lebeau, un cycliste de longue date qui souhaitait profiter d’un ci......
...èglement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Second projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 1012-2 - Modifiant le règlement de PIIA numéro 1012 (secteur Rive-Oue...
Pour les bacs à déchets, le propriétaire ou l’occupant doit se procurer un bac noir ou vert et de format 240 ou 360 litres. La Municipalité met à votre disposition un bac bleu (matières recyclables) et brun (matières organiques) gratuitement.......
...CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numé...
...3 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2021-03-1 - Lotissement Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 13 février 2023...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
...12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règlement 2021-02-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023...
Pour tout animal de la faune blessé ou errant, veuillez contacter le 450 752-6860 Pour un animal mort sur une route provinciale, contactez le 450 756-1691 Pour un animal mort sur une route municipale, contactez la SPCA Lanaudière Basses-La......
Vous avez trouvé un animal errant sur le territoire de Rawdon? Nous vous invitons à contacter la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides . Sans frais : 855 440-7722 | 1 450 222-1112 | Urgences : 514 709-7222 La fourrière est située au 769......