......... 138 Usages temporaires autorisés ................................ ................................ . 138 Vente d’arbres de Noël ................................ ................................ ............. 138 Vente extérie...
...CONSTRUCTION N EUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11 LOTS 4995188 À 4995190 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE...
...té de Rawdon Chères citoyennes, Chers citoyens, Au nom du conseil municipal, j’ai le plaisir de vous présenter le nouveau plan d’urbanisme de la Municipalité de Rawdon. Ce plan d’urbanisme complètement révisé établ...
...ÉRO 508 -93 – AGGRANDISSEMENT DU BÂ TIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. MODIFICATION AU PROTO COLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE...
...L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENS E ET UN EMPRUNT DE 6 434 321 $ AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT À UN MONTANT RÉVISÉ DE 7 619 573 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 8. PRÉSENTATION...
...E DE LA POINTE -VERTE – LOTS NUMÉRO 5530057 & 6476729 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORT E – LOTISSEMENT 8.14 IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT...
...tion. Faux toit Partie de toit fortement inclinée vers la rue, et une partie arrière ayant une pente faible. Fenestration Ensemble des fenêtres d ’un immeuble. Fenêtre à battant Village de Rawdon...
...PPARITEUR – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – POSTE ÉTUDIANT 34. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - PROGRA MME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA) 35. RECONDUCTION DU PROGR AMME...
...empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Municipalité 38. Entente intermunic...
...0 ET 5 528 092, 5 302 416 – HYDRO -Q UÉBEC - MATRICULES NO 7599-94-7596 ET 7699-04-4233 16. RENOUVELLEMENT D ’ENTENTE - SERVICES AUX SINISTRÉS – CROIX -R OUGE CANADIENNE 17. DÉPÔT DU RAPPORT DES REVENUS ET DÉPENSES RELATIF À L A...
...empiètement mineur – Les ambulances Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Municipalité 38. Entente intermunic...
...FINANCIER 2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN VE...
...UNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE...
...UNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE...
...MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN ICIPAUX (D OSSIERS N 109 ET 118) et 38.2 ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATION TOURIS TIQUE – PLAGE MUNICIPALE – ALLIANCE DE L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QU...
...MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN ICIPAUX (D OSSIERS N 109 ET 118) et 38.2 ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATION TOURIS TIQUE – PLAGE MUNICIPALE – ALLIANCE DE L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QU...
...– TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST- JEAN -BAPTISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 9...
...– TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – 9E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST- JEAN -BAPTISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 91...
...adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait des points n° 21 , 22 et 25 : 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATIONS HI VERNALES ET CHALET D E LA PLAGE...
...(M ODIFIÉ ) 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. AUTORISATION DE S IGNATURE – ENTENTE , TRANSACTION ET QUITT ANCE – AUGMENTATION DE LA CAPACITÉ DE TRAIT EMENT DE L ’USINE D ’EAU POTABLE SAINT -PA...
...14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – CUMMINS CANADA ULC – ENTENTE D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ D ES GÉNÉRATRICES – AU P OSTE DE SURPRESSION WOODLAND ET À LA CASE RNE INCENDIE...
...ints 45.1 MODIFICATIONS À LA RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES ET 45.2 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSI...
...AT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2022 13. AUTORISATION DE SIGNA T...
...e, gravière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire ................................ ................................ .... 15 4.17. Installation de prélè...
...NTS C ONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE B ÂTIMENT MOBILE OU VÉ HICULE MOTORISÉ UTIL ISÉS POUR LA VENTE D E PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTR ES PRODUITS 2020 -10-15 13:09 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 4...