...re ou du Code civil. Ouvrage : Regroupe l'ensemble des constructions faites à même le sol, des déblais, remblais, quais, jetées, murs de soutènement, enrochement, digues, fossés et ro utes. Par extension, les ouvrages peuvent auss...
................. 183 Terrain de jeux et équipements similaires ................................ .............. 184 Quai ................................ ................................ ................................ ........ 184 H...
...Affichage 35$ Exonération de taxes. Intervention dans la rive et/ou littoral et quai (aménagement – bande riveraine) 30 $ Exonération de taxes. Sauf dans le cas de la renaturalisat...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
...ÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE D’accepte r les demandes de permis ci -haut mentionnées, selon les recommandations formulées par le co...
...dans une fontaine, d'y faire bai gner un animal ou d'y jeter quoi que ce soit. b. d’amarrer une embarcation à un quai de propriété municipale sans avoir �V�S�p�F�L�I�L�T�X�H�P�H�Q�W��O�¶�D�X�W�R�U�L�V�D�W�L�R�Q��G�H��O�D��0�X�Q...
...es berges d'un cours d'eau ou d'un lac? Assurez-vous d'avoir votre certificat d’autorisation. • Installation d'un quai ou d'un abri à bateau; • Aménagement d'un sentier d'accès à l'eau; • Construction d'un escalier sur pilotis; • Travau...
...é ment ; d) La localisation de toute aire de service extérieure existante ou prévue, notamment un espace ou quai de manutention et un e space réservé à la gestion des matières résiduelles ; e) La localisation et l...
Horaire d'arrosage et autres précisions
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o......
Consciente de cette richesse qui la caractérise, Rawdon applique différentes mesures de contrôle qui lui permettent de préserver et protéger son patrimoine forestier. Ce sont les arbres, comme les grands pins, qui donnent à la municipalité de Rawdon......
...rivières, ruisseaux, etc.) C’est la distance entre les deux rives, d’un côté à l’autre du plan d’eau. Les quais, abris ou débarcadères sur pilotis, sur pieux ou fabriqués de plates-formes flottantes, sont sujets aux conditions suiv...
La bande riveraine est composée de la rive et représente l’écosystème naturel de la rive. Elle est en fait la bordure naturelle située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir po......
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
Au lac Pontbriand, il est possible de mettre son embarcation à l’eau à partir de la rampe de mise à l’eau municipale située au parc des Cascades . L’achat d’un permis pour l’année en cours est obligatoire pour circuler dans une embarca......
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Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne