...ures et les espaces utilisés pour sociabiliser ou pour se détendre, telles qu’une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisine extérieure, une piscine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptibl...
........... ........ 157 Saillies et éléments architecturaux dans une marge ou une cour ........... 158 Balcons et galeries ................................ ................................ ................... 159 Véranda .............
...archiTectoniques Éléments relatifs aux procédés techniques de l'architecture, l'art de la construction. (Galerie, balcon, saillies,etc.) Ensemble Groupement de bâtiments ou de lieux ayant des caractéristiques...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
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...compris la localisation et hauteur des clôtures, murs ou haies; d) La localisation et les dimensions de tout bâtim ent, galerie, balcon, escalier. 2. Un minimum de trois photos récentes du terrain dont au moins une prise dep uis la rue...
...fiant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums 19. Adoption du projet de Règlement numéro 48-20...
...ant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums 19. Adoption du projet de Règlement numéro 48-...
...montrant l’aspect d’apparence contemporaine d ’aspects villégiature du bâtiment par l’u tilisation de balcon, galerie , terrasse avec colonne de bois, ou véranda, porche d’entrée selon le cas, ou tout autre élément...
...ts architecturaux démontrant l’aspect d’apparence champêtre du bâtiment par O¶utilisation de balcon, perron ou galerie avec colonne de bois, ou véranda, pignon d’entrée, présence de porche, selon le cas, ou tout autre...
...extérieurs, rampes extérieures, plate -forme de chargement à ciel o uvert et les cours intérieures. Véranda Galerie ou balcon couvert, vitré et disposé en saillie à l’extérieur d’un bâtiment et non utilisé comme pièce habitable à...
...IN DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE D’accepte r les demandes de permis ci -haut mentionnées, selon les recommanda...
...a été dénoté à la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE les e mpiètements sont mineurs, soit de 0,08 mètre de la galerie et de l’escalier extérieur du bâtiment, ainsi que de 0,2 mètre du socle de béton d’une antenne; CONSIDÉRANT...
...a été dénoté à la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE les empiètements sont mineurs, soit de 0,08 mètre de la galerie et de l’escalier extérieur du bâtiment, ainsi que de 0,2 mètre du socle de béton d’une antenne; CONSIDÉRANT...
...404 6.2 3458, 14 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 302 028 – ZONE R1 -12 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – GALERIE ET GARAGE EXI STANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 MC PATATES INC . – 3487, RUE...
Horaire d'arrosage et autres précisions
UN P ER M IS E ST O B LIG A TO IR E SE R VIC E D E L A S É C U RIT É I N DEN DIE U N P ER M IS N ’E ST P A S O B LIG A TO IR E 3599, r u e C hurc h R aw don ( Q uéb ec) J 0 K 1 S0 4 50 8 34-2 596 in ce n die @ ra w don .c a o uin o......
Consciente de cette richesse qui la caractérise, Rawdon applique différentes mesures de contrôle qui lui permettent de préserver et protéger son patrimoine forestier. Ce sont les arbres, comme les grands pins, qui donnent à la municipalité de Rawdon......
...modifiant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les fondat ions des balcons et des galeries couverts, des vérandas et des solariums 2018-03-19 10:25 PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. Adoption du projet de...
...3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GALERIES 6.6 GROUPE LA CHARENTE S.E.N.C. – 3200 -3210, RUE DES BOIS -FRANCS – LOT NUMÉRO 6 387 369 – RÈGL...
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La bande riveraine est composée de la rive et représente l’écosystème naturel de la rive. Elle est en fait la bordure naturelle située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir po......
Au lac Pontbriand, il est possible de mettre son embarcation à l’eau à partir de la rampe de mise à l’eau municipale située au parc des Cascades . L’achat d’un permis pour l’année en cours est obligatoire pour circuler dans une embarca......
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
Formulaire de demande (PDF)