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Piscine intérieure Les installations aquatiques de l’école secondaire des Chutes, fraîchement rénovées, sont disponibles aux membres de la communauté. Adresse École secondaire des Chutes | 3144, 18 e Avenue, Rawdon Merci pour la......
...TORISATION DE SIGNATURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – CAMION 10 ROUES INTERNATIONAL (UNITÉ 138...
Mieux vaut prévenir! Pour votre bien-être et celui de votre famille, il est important d’effectuer une auto-inspection des points de sécurité de votre domicile. En remplissant votre formulaire d’auto-inspection, vous assurez une prévention effic......
...res UMQ – Cargill Ltée 45. Adjudication d’une émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par...
...4 994 242 et 4 994 854 – Propriétés appartenant à hydro - Québec 31. Affectation – Fonds de réfection des voies publiques - Réfection du chemin du Lac -Morgan 32. Abolition des principes directeurs : Gestion contractuelle, ad...
...l’occupation du sol n’est pas soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité ou de santé publique, de protection de l’environnement ou de bien -être général; CONSIDÉRANT QUE l’application du règlement...
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...ésolution no. : 22 -224 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’assemblée de consultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 Deuxième projet de r èglement...
...pour une période n’excédant pas 31 jours, à des touristes et dont la disponibilité de l’unité est rendue publique par l’utilisation de tout média. Aux fins de l’application du présent règlement : L’activité de...
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ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-04-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 2021-04 ET SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS EN CONCORDANCE AU PLAN D’URBANISME Aux personnes intéressées...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 03-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 2021-03 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après ment...
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
...ntre 171 à 239; Proximité des infrastructures (routes, électricité, etc.) La MRC de Matawinie tiendra une séance publique d’information destinée aux personnes intéressées à développer le potentiel acéricole du territoire public intramunic...
...RANT les dispositions de la convention collective entre la Municipalité de Rawd on et le Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 1084, actuellement en vigueur; CONSIDÉRANT un avis de mise à pied transmis à un (1) employé o...
...MUNICIPAUX QUÉBÉCOIS SOLIDAIRES DU PEUPLE UKRAINIEN CONSIDÉRANT QUE la Fédération de Russie a envahi militairement la république d’Ukraine; CONSIDÉRANT QUE la Fédération de Russie a, se faisant, violé les règles internationales...
...usage rationnel de son eau potable; CONSIDÉRANT QU’ il est dans l’intérêt de la santé e t de la salubrité publique que la Municipalité de Rawdon fournisse à ses contribuable s une eau salubre et en quantité suffisante; CONSIDÉ...
3 bornes de recharge sont disponibles à l’hôtel de ville.
...8 décembre 2015 et qu’un premier projet de règlement a été adopté le 19 janvier 2016; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 2 février 2016; CONSIDÉRANT QU’ une dispense de lecture est demandée suit...