Village de Rawdon Règlement numéro 508 -93 RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHIT ECTURALE NUMÉRO 508 -93 Village de Rawdon R...
...$ 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVICES MOBILES POU R LA VENTE DE PRODUI TS ALIMENTAIRES...
...É 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DES ZONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA C...
...É 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DES ZONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA C...
...le plan d’urbanisme » et le numéro 2021 - 01 . Il abroge le règlement numéro 379 -89, intitulé « Plan d’urbanisme du village de Rawdon » et le Règlement numéro 379 , intitulé « Plan d’urbanisme de la Municipalité du canton de Rawdon »...
...PTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AJOUT DE DISPOSITION S APPLICABLES À LA L OCATION RÉSIDENTI...
...ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7...
...TION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AJOUT DE DISPOSITION S APPLICABLES À LA L OCATION RÉSIDENT...
...LTÉE 28. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'INDUSTRIE TOURISTIQU E (PARIT) – LA FONDATION DU VILLAGE CANADIANA 29. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'INDUSTRIE TOURISTIQU E (PARIT) – VIL...
...T ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1...
...tissement consi déré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les quatre lots projetés situés dan s la zone C4-33 du secteur Village doivent faire lobjet dun prolongement des réseaux daqued uc et dégout sanitaire selon la résolution...
...T ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE CRÉER LA ZONE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1...
...s-intérêts 14. Avis de motion Règlement numéro 372-89-55 modifia nt le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur village) et ses amendements afin de procéder à lagrandissement de la zone publique P1-44 à même des parties des...
...DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTI...
...présent règlement abroge et remplace le règlement #399 du canton de Rawdon ainsi que le règlement #375 -89 du village de Rawdon. Telles abrogations n'affectent pas cependant les procédures intentées sous l'autorité desdits règ...
...5.1 3198, 13 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 953 – ZONE R2 -88 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – AGRANDISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - Z...
...7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -64 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE B ÂTIMENT MOBILE OU VÉ HICULE MOTO...
...ET 32.2 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-62 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN D’INTERDIRE DANS CERTAINES ZONES LES RÉSIDENCES DE TO URISME ET DE REVOIR LES...
...9. ADOPTION DU RÈG LEMENT NUMÉRO 372 -89 -57 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DES Z ONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA C...
...eurs d’eau 4. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -49 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements concernant la garde de poules 5. Avis de motion – Règlement numéro 402 -46 modifiant le règl...
...CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède à la révision quinquennale de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton et que ce processus est toujours en cours; CONSIDÉRANT QUE la réalisation de ce projet...
...DÉRANT QUE la Munici palité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE par la présente la Municipalité de Rawdon donne un avis de motion en vue...
...SIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE les projets de règlements de zonage numéro 2021 -02, de lotis...
...NTS 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AGRANDISSEMENT DES Z ONES C5 -16, R4 -13 ET C4 -33 ET À LA CR...
...RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SE S AMENDEMENTS AFIN D E MODIFIER LES DISPO SITIONS PÉNALES 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO...