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...AN D’URBANISME N o 2021 -01 (RÉADOPTION SANS MODIFICATION) 22 septembre 2022 PU MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON Règlement numéro 2021 -01 Règlement sur le plan d’urbanisme Le prés...
Règlement de zonage N o 2021 -02 (modifié) 22 septembre 2022 Z PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no...
...-89 7. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’ÉQUIPEMENT – ELPC INC . – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N PAR FIBRE OPTIQUE – GARAGE MUNICIPAL – 3751, CHEMIN SAINT -ALPHONSE 8. DEMANDES DE DÉROGAT IONS MINEURES 8.1 (3512), RUE ALBERT – LOTS...
...Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance...
...ÈGLEMENTS 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA TARIFI CAT ION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE...
...Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de l a Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diver...
...Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de l a Municipalité de Rawdon afin de modifier certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diver...
...8-2018-1 modifia nt le Règlement numéro 48-2018 concernant la tarification des biens et des service s de la Municipalité de Rawdon afin dajouter et de modifier certains tarifs 11. Avis de motion - Règlement numéro 17-20...
...48-2018-1 modifia nt le Règlement numéro 48-2018 concernant la tarification des biens et des service s de la Municipalité de Rawdon afin dajouter et de modifier certains tarifs 11. Avis de motion - Règlement numéro 17-2013-...
...SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATIONS HI VERNALES ET CHALET D E LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET P ARC DES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVER...
...2 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSION DES RAPP ORTS FINANCIERS – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J OUR 3. LES ÉLUS (ES...
...DU REGISTRE PUBLIC DES DÉCLARATIONS DES ÉLUS 5. DÉPÔT DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 6. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 NOVEMBRE 2019...
...) Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. 1. OUVERT...
... Tel qu’autorisé par arrêté ministériel de la ministre de la Santé et des Services sociaux, la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. 1. OUVE...
...Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication...
...Afin d’assu rer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance...
...Afin d’assu rer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance...
...numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à autoriser la garde de poules sur le territoire de la Municipalité de Rawdon 14. Présentation, dépôt et adoption du premier projet de Règlement numéro 404 -9 modifia...
...Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication...
...FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION GALA 14 E ÉDITION et 48.2 DEMANDE DE DISPENSE À LA MINISTRE DES AFFA IRES MUNICIPALES ET DE L ’H ABITATION (MAMH) EN VERTU DE L ’ARTICLE 938.1 DU CODE MUNICIPAL EN MATIÈRE D ’OCTROI DE...
...RO 48 -2019 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2019 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER LES MODALITÉS APPLIC ABLES À CERTAINS TAR IFS 9. ADOPTION DU RÈG LEMENT...
...feuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu d...
...feuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. Le contenu d...
...uméro 29 et l’ajout du point 50.1 – Affaires nouvelles - Demande de subvention – Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉ...