Directeur : Luc Boulianne Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 7116 Courriel : urbanisme@rawdon.ca Responsable du volet développement durable: Rémi Racine Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 719......
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......
Élus siégeant sur ce comité : Josianne Girard et Jean Kristov Carpentier Le comité consultatif d'urbanisme (CCU) est un organisme mandaté par le conseil municipal pour donner des avis sur les demandes qui lui sont soumises en matière d'urbani......
Délai de remise des documents Rencontre du CCU (recommandation) 12 janvier 2024 30 janvier 2024 2 février 2024......
RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME N o 2021 -01 (RÉADOPTION SANS MODIFICATION) 22 septembre 2022 PU MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON Règlement numéro 2021 -01 Règlement sur le plan d’urbanisme......
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
...r respect pour la démocratie ». Et nous invitons les élues et élus de toutes les municipalités du Québec à joindre le mouvement. » 21 -64 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau...
...É INCENDIE - MUNICIPALITÉ DE SAINT - CHARLES -BORROMÉE CONSIDÉRANT QUE l a Municipalité de Rawdon désire s’adjoindre les services d’un préventionniste en matière de sécurité incendie (gestion des risques élevé s et très -él...
...rmet à une municipalité de conclure avec l’UMQ une telle entente; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité désire se joindre à ce regroupement; CONSIDÉRANT QUE conformément à la loi, l’UMQ procédera à un appel d’offres publ...
...sse mbler autour d’un projet commun, soit le prolongement de l’autoroute 25; CONSIDÉRANT que ce comité désire s’adjoindre des services professionnels pour la rédaction d’un document de présentation du projet; CONSIDÉRANT l’offr...
...projets spéciaux d’envergure qui prendront place au cours des prochaines années; CONSIDÉRANT la nécessité de s’adjoindre les services techniques appropriés pour assurer le bon déroulement d e ces projets dans le respect des budgets et...
...projets spéciaux d’envergure qui prendront place au cours des prochaines années; CONSIDÉRANT la nécessité de s’adjoindre les services techniques appropriés pour assurer le bon déroulement d e ces projets dans le respect des budgets et...
...fonctionnaire désigné agit comme personne ressou rce auprès du Comité. Lorsque requis, le C omité peut s’adjoindre de tout professionnel notamment en architecture, histoire, urbanisme ou patrimoine comme personne -ress...
...se rassembler autour dun projet commun, soit le prolongement de lautoroute 25; CONSIDÉRANT que ce comité désire sadjoindre des se rvices de la firme FLIP Communications & Stratégies inc., pour lélaboration des divers él éments dém...
...À défaut d'obtenir la reconnaissance des propriétaires riverains sur les balises du terrain, le requérant doit joindre à sa demande un certificat de localisation du terrain signé par un arpenteur -géomètre. Règlement 24 -99 et s...
...se des recommandations des responsables du minist ère , il est également conseillé à la Municipal ité de s’adjoindre d es services d’un laboratoire accrédité pour effectuer les analyses de tous les échantillons qui seront prél...
...l qu’elle peut mett re en da nger des personnes, la M unicipalité peut sur requête présentée devant une cour de justice enjoindre le propriétaire de la construction dangereuse ou toute personne qui en a la garde d’exécuter les tra...
...3. Lorsqu'il s'agit d'un raccordement à une voie existante, la distance minimal e peut être réduite de manière à rejoindre cette voie existante, mais la nouvelle voie à construire doit progressivement s'éloigner de la ligne...
...................................... …………………………………………………………………………………………………...………………... Liste des lots à bâtir : (joindre obligatoirement une annexe (plans) en plus de la présente description) ............................................
...s et résidences, merci de fleurir en grand nombre! En parallèle, on vous invite à « rougir » vos aménagements pour vous joindre aux célébrations de l'Année du jardin 2022. Partout au Canada, l'objectif est de rougir les jardins. Fleurs, frui...
Les propriétaires de résidences isolées ayant une installation s eptique autonome ont la responsabilité d’en assurer et d’en maintenir la conformité. La municipalité applique les exigences provinciale s du Règlement sur l’évacuation et......
...p; Situé à l’entrée du site du Parc des chutes Dorwin 3102, 1 re Avenue Rawdon (Québec) J0K 1S0 Nous joindre
...connaître votre secteur et journée de collecte ou téléchargez le PDF. Calendrier des collectes 2024 Pour joindre Compo Recycle, responsable des collectes sur le territoire: 450 882-9186 info@comporecycle.com Pour joindr...
La bande riveraine est composée de la rive et représente l’écosystème naturel de la rive. Elle est en fait la bordure naturelle située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir po......
Nos lacs et rivières sont une richesse à préserver et nous rendent des services inestimables. Chaque citoyen et utilisateur ont un rôle à jouer pour protéger les lacs et cours d’eau au Québec. Pour maintenir nos lacs et cours d’eau en bon......