............... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CO...
...is et certificat d’autorisation ................................ .............. 17 5.4. Exemption de permis pour les abris d'auto temporaires ............................ 18 5.5. Exemption de permis pour les antennes paraboliques ......
...– LES CONFECTIONS FIREB AG MTL CONSIDÉRANT que Les Confections Firebag MTL S.E.N.C . se spécialise nt dans la fabrication de sacs et accessoires faits à partir d’équipement de pompier recyclé, tel s des habits de combats hors norm...
...ller Raymond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’embaucher Monsieur Gabriel Cyr au poste régulier de technicien en urbanisme et en environnement au Service des permis et des in...
...iller Raymond Rougeau et résol u à l'unanimité des conseillers et conseillères présents : D’embaucher Monsieur Gabriel Cyr au poste régulier de technicien en urbanisme et en environnement au Service des permis et des in...
...E (HAUTEUR ) 6.2 3141, 5E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – ABRI D ’AUTO PROJETÉ 6.3 GESTION BEAUSÉJOUR INC . – (3157 -3161), 6E AVENUE – LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR...
...ter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 43.1 Affaires nouvelles - Invitation - Souper -bénéfice – Fabrique Marie -Reine -du -Monde 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPR...
...la fonctionnalité des différentes composantes du ravage : corridor de déplacement, peuplements forestiers d’abri, de nourriture et de nourriture -abri; - Les nouveaux terrains subdivisés doivent assurer la continui...
...une recommandation favorable visant à permettre la cons truction d'un garage attaché à la résidence sous l'abri d'auto existant nécessitant un agrandis sement. Le garage attaché sera localisé à un minimum de 0,9 mètre...
....5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 ...
...5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 101...
...itre de technicienne en urbanisme aux termes de la résolution n° 18 -142 ainsi que l’embauche de Monsieur Gabriel Cyr à titre de technicien en urbanisme et environnement aux termes de la résolution n° 18 -332; CONSIDÉRANT...
...RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4994901 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ABRI D ’AUTO 6.3 3500, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4994583 – ZONE 6 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 - 93 (S...
...Aménagement paysager 7 602,50 $ 7 602,50 $ Climatisation hôtel de ville 6 692,95 $ 6 692,95 $ Rénovation abri parc Nichol 9 112,92 $ 9 112,92 $ Plancher chalet de la Plage 33 596,00 $ 33 596,00 $ Rampe d'accès...
...Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De ratifier l’embauche de Madame Gabrielle Jean au poste régulier à temps complet d’agente d’information au Service de l’urbanisme et de l’environne...
...Kimberly St D enis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De nommer Monsieur Gabriel Cyr au poste de responsable des techniciens en urbanisme (volet permis), et ce, rétroactivement au 29 juin...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...
...NUMÉRO 4 994 283 – ZONE 8 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.4 FABRIQUE MARIE -REINE -DU -MONDE & SAINT -PATRICK DE RAWDON – 3768, RUE ALBERT (3759, RUE QUEEN ) – LOT NUMÉRO 4...
...uristique Marie -Ève Lévesque Laurin Mélodie Sabourin Camp de jour Animateur Sierra Redmond Gabriel Benoît Laurianne Turcotte Desrosiers Arian ne Leblanc Mallorie Young Shayna Lavoie Léa Gendron...
...900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE - ABRI À BOIS 6.4 3591, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) –...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BOIS EXISTANT 7.5 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VIL...
...4161, Lakeshore Drive Lot 5 302 264 Zone R1-9 d u Règlement de zonage numéro 372-89 Construction dun abri dauto 5.2 3855, rue des Chênes Lot 5 302 141 Zone R1-12 d u Règlement de zonage numéro 372-89...
...travaillent en Gestion ; 7,6% (380) travaillent dans le Secteur de la santé ; 5,1% (255) travaillent en Fabrication et services d'utilité publique ; 4,4% (220) travaillent en Sciences naturelles et appliquées et do...
...94, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – ABRI ATTACHÉ AU GARAG E 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 RESTAURANT MCDONALD CANADA LTÉE –...
...ut fonctionnaire municipal désigné à cet égard par voie de résolution. « Chenil » désigne un établissement où l’on abrite ou loge des chiens pour en faire l’élevage, la reproduction, le dressa ge, le commerce et/ou la garde e...