............... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CO...
...is et certificat d’autorisation ................................ .............. 17 5.4. Exemption de permis pour les abris d'auto temporaires ............................ 18 5.5. Exemption de permis pour les antennes paraboliques ......
...– LES CONFECTIONS FIREB AG MTL CONSIDÉRANT que Les Confections Firebag MTL S.E.N.C . se spécialise nt dans la fabrication de sacs et accessoires faits à partir d’équipement de pompier recyclé, tel s des habits de combats hors norm...
...itre de technicienne en urbanisme aux termes de la résolution n° 18 -142 ainsi que l’embauche de Monsieur Gabriel Cyr à titre de technicien en urbanisme et environnement aux termes de la résolution n° 18 -332; CONSIDÉRANT...
...travaillent en Gestion ; 7,6% (380) travaillent dans le Secteur de la santé ; 5,1% (255) travaillent en Fabrication et services d'utilité publique ; 4,4% (220) travaillent en Sciences naturelles et appliquées et do...
...uristique Marie -Ève Lévesque Laurin Mélodie Sabourin Camp de jour Animateur Sierra Redmond Gabriel Benoît Laurianne Turcotte Desrosiers Arian ne Leblanc Mallorie Young Shayna Lavoie Léa Gendron...
...900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE - ABRI À BOIS 6.4 3591, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 266 552 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) –...
....5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 ...
...5 3615, rue Rosemary Lot 6 023 352 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1012 Construction dun abri dauto 6.6 (3586), rue Rosemary Lot 6 102 863 Zone 1 au PI IA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 101...
...Kimberly St D enis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : De nommer Monsieur Gabriel Cyr au poste de responsable des techniciens en urbanisme (volet permis), et ce, rétroactivement au 29 juin...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – ABRI À BOIS EXISTANT 7.5 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5528915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VIL...
...lexia Gauthier Ariane Jasmin Rosalie Delorme Préposé(e) à l’entretien : Davin Young Jessy Tremblay Gabriel Généreux Surveillants -sauveteurs Coordonnateur des sauveteurs : Alexis Frigon Sauveteurs Tammy...
...pendant la période d'utilisation. « Bâtiment » désigne toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses. « Compteur » ou « compteur d’eau » désigne un appar...
....1 2247, RUE VILLENEUVE LOT 5 353 247 ZONE R1-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEM...
...és pour la période estivale 202 1 : Bureau d’accueil touristique Coordonnateur au bureau d’accueil touristique Gabriel Benoît Préposés au bureau d’accueil touristique Justin Aubry Camp de jour Coordonnatrice du servi...
...3543, RUE CHURCH – LOT NUMÉRO 4 994 785 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ABRI D ’AUTO ATTACHÉ AU BÂTI MENT PRINCIPAL 5.5 TALIS S.E.N.C. – (3413 -3415), RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 996 010...
...n mur mitoyen 6 Bâtiment pour fins agricoles Constructions érigées dans une zone d’agriculture pour contenir ou abriter des animaux, des marchandises, de la machinerie, etc. , à l’exception des habitations. Bâtiment délabré...
...orable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à permettre la construction d'un garage attaché à partir de l'abri d'auto existant, lequel sera localisé à un minimum de 0 mètre du bâtiment accessoire existant m algré la distance...
...ement. Dans ces cas, l‱utilisation de la pierre naturelle taillée de grande dimension ou de blocs de bétons préfabriqués sont privilégiée; 10. Lorsque nécessaires à la stabilisation des ouvrages et des cons tructions, les...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme...
.... 7.5 Tou s tuyau x et tou s raccor ds doiven t porter une inscription permanente et lisible indiquant le nom du fabricant ou sa marque de commerce, le matériau et le diamètre du tuyau ou du raccord, sa classification, le numéro de...
...a disponibilité de son compteur dea u; Bâtiment : toute construction utilisée ou destinée à être u tilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant lea...
RÈGL EMENT NUMÉRO 155 -2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR L’ACHAT E T L’UTILISATION DE B ARILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau p...
...ARTICLE 2 DÉFINITION Dans le présent règlement, on entend par « couches lavables » : couches neuve s fabriquées en tissus lava bles, réutilisables et conç ues pour être utilisées par des enfants. ARTICLE 3 OBJECTIF...